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PRO001_05| identifiant | PRO001_05 |
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| fait partie de | proclamation |
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| est validé | oui |
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| date | 1804/05/18 00:00 |
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| titre | Sénat Conservateur, séance du 28 floréal an 12 (18 mai 1804) |
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| texte en markdown | RECUEIL DES PIECES ET ACTES RELATIFS A L'ÉTABLISSEMENT DU GOUVERNEMENT IMPÉRIAL HÉRÉDITAIRE ; IMPRIMÉ PAR ORDRE DU SÉNAT.
SÉNAT-CONSERVATEUR.
Séance du 28 Floréal.
Présidence du Consul Cambacérès.
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RAPPORT Fait par le Sénateur LACEPEDE, au nom de la Commission spéciale de dix membres, chargée d'examiner le Projet de sénatus-consulte organique présenté dans la séance du 26.
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Citoyen Consul Président,
Le Sénat a renvoyé à sa commission spéciale (1) le projet de sénatus-consulte organique qui lui a été présenté par des orateurs du gouvernement, et dont je viens de faire lecture.
_(1) Composée des mêmes membres dont les noms se trouvent indiqués page 12._
La commission m'a chargé d'avoir l'honneur de soumettre au Sénat les résultats de l'examen qu'elle a fait de ce projet.
Ce sera une grande époque dans l'histoire des nations que celle où le peuple français, faisant entendre de nouveau sa volonté souveraine, met un frein à la fureur des discordes civiles, termine la plus mémorable des révolutions, fixe ses glorieuses destinées, et consacre un monument digne de lui à la liberté, à l'égalité, à la raison, à la reconnoissance, en assurant dans la famille de son héros cette couronne impériale qui va briller sur un front décoré tant de fois des lauriers de la victoire.
C'est vous, citoyens Sénateurs, qui avez pressenti ce grand évènement, qui l'avez préparé, et dont la décision, que desire avec tant d'ardeur la France attentive, va donner le mouvement aux élans généreux de la grande nation.
Mais les peres de la patrie doivent commander à l'enthousiasme du sentiment. Vous avez émis un vœu solennel pour que le gouvernement de la république fût confié à Napoléon, Empereur héréditaire ; vous avez desiré que nos institutions fussent en même temps perfectionnées pour assurer à jamais le regne de la liberté et de l'égalité. Les mesures qui doivent garantir et les droits de la nation et la durée de l'empire héréditaire vous sont aujourd'hui présentées dans les formes prescrites par les constitutions de la république.
Le projet de sénatus-consulte qui les renferme est sous vos yeux. L'orateur du gouvernement vous en a développé les motifs. Vous avez pu en méditer la nature, en rechercher les résultats, en observer les liaisons.
Vous avez sur-tout étudié ces rapports secrets qui lient les unes aux autres les différentes parties de ses nombreuses dispositions.
Ils peuvent échapper à des yeux vulgaires ces rapports qui font concourir au même but tant de moyens divers, qui rapprochent tant d'objets éloignés, qui fortifient tant de ressorts, qui moderent tant de mouvements, et qui établissent dans le tout cette correspondance, cette harmonie, et cet équilibre, garants de la stabilité.
Mais qui sait mieux que vous, citoyens Sénateurs, que les grandes institutions ne peuvent être bien jugées que d'en haut ; qu'en cherchant à perfectionner un détail on dénature souvent l'ensemble, et que tant de lois n'ont produit des effets opposés à ceux que l'on attendoit, que parceque , dans leur examen, on n'avoit considéré qu'une face, on n'avoit écouté qu'une crainte, on n'avoit consulté qu'une espérance ?
Votre commission a donc cru superflu de vous retracer des dispositions que vous connoissez, des motifs que chacun de vous a pesés, des mesures dont vous avez vu l'enchaînement.
Vous avez dû remarquer, citoyens Sénateurs, avec quelle attention on a prévu tous les évènements qui auroient pu, en rendant le droit de succéder douteux et l'hérédité incertaine, exposer la patrie à ces guerres désastreuses dont elle a tant souffert, et ramener ces calamités effroyables sous lesquelles nos peres braves, mais malheureux contemporains de l'infortuné Charles VI, ont vu la France presque expirante par les coups d'enfants dénaturés de la mere commune, et par ceux d'un ennemi audacieux et perfide.
L'ordre prescrit pour la succession à l'empire présente le nom du sage que la patrie reconnoissante a vu à Lunéville et dans les murs d'Amiens faire briller du doux éclat de la paix l'olivier consolateur que lui avoit remis la main triomphante de son auguste frere ; et celui de ce jeune Louis qui, compagnon de l'Hercule français dès l'âge le plus tendre, et combattant près du héros de l'Europe, de l'Afrique, et de l'Asie, dans les plaines de l'Italie, sur les rives du Nil, et non loin des ruines de l'antique Sidon, a pu de bonne heure accoutumer ses yeux à tout l'éclat de la gloire.
En ordonnant que les peres de la patrie régleront avec le chef suprême de l'empire l'éducation des princes appelés à gouverner un jour la république, la loi fondamentale de l'Etat assure à nos neveux que les premieres pensées de ceux qui devront perpétuer leur bonheur seront pour les devoirs que leur imposera la patrie, et leurs premieres affections pour le peuple qui aura élevé leur race sur le pavois impérial.
Admis de bonne heure dans cette enceinte, et dans celle du Conseil d'état, ils y trouveront, au milieu des nombreux résultats d'une longue expérience, cette suite imposante de maximes fondamentales et sacrées qui ne se développent et ne se conservent que dans les corps dont le renouvellement est insensible, et qui donnent aux institutions et tant de durée, et tant de force, et tant de majesté.
La régence établie avec prévoyance n'étant jamais ni usurpée, ni contestée, ni livrée à des mains trop foibles ou étrangeres, ne confere le pouvoir de conserver qu'en enchaînant l'autorité qui tendroit à détruire.
De grandes dignités ajoutant à la splendeur du trône, en fortifient la base sans pouvoir l'ébranler ; en détournent la foudre dans les temps orageux ; donnent aux conseils plus de maturité ; peuvent, en écartant toute barriere funeste, ne laisser aucune pensée utile perdue pour l'Empereur, aucune action vertueuse perdue pour l'Etat, aucune affection de l'Empereur perdue pour le peuple ; offrent aux plus grands services la plus brillante palme ; ne deviennent l'objet de toutes les ambitions que pour les éloigner de tout dessein pervers ; n'inspirent les grands projets et les grandes actions qu'en forçant à maintenir la constitution de l'Etat ; et n'élevent des citoyens dans un rang éclatant que pour faire voir de plus loin le triomphe de l'égalité.
Toutes les fois qu'un nouveau prince prend les rênes du gouvernement, son serment solennel lui rappelle ses devoirs, les droits inviolables de la propriété, et tous les autres droits imprescriptibles du peuple.
Le dépôt sacré de la liberté individuelle et de la liberté de la presse est remis au Sénat plus spécialement que jamais.
Et dans quelles mains pourroit-il être plus en sûreté ?
Ne trouve-t-on pas dans le Sénat le nombre, qui, par la diversité des opinions, des affections, et des intérêts, écarte de la majorité tous les germes de séduction ; l'âge, qui fait taire toutes les passions devant celle du devoir ; la perpétuité, qui ôte à l'avenir toute influence dangereuse sur le présent ; l'étendue de l'autorité, et la prééminence du rang, qui délivrent des illusions funestes l'ambition satisfaite ?
La liberté sainte devant laquelle sont tombés les remparts de la Bastille déposera donc ses craintes ; l'homme d'état sera satisfait ; et les ombres illustres du sage l'Hôpital, du grand Montesquieu, et du vertueux Malesherbes seront consolées de n'avoir pu que proposer l'heureuse institution que consacre le sénatus-consulte.
Les difficultés relatives aux opérations des colleges électoraux ne pouvant être résolues qu'avec l'intervention du Sénat, le vœu du peuple ne sera jamais méconnu.
Les listes des candidats que ces colleges choisissent étant souvent renouvelées, l'une des plus belles portions de la souveraineté du peuple sera fréquemment exercée.
Les membres du Corps législatif rééligibles sans intervalle seront, s'il est possible, des organes plus fideles de la volonté nationale : les discussions auxquelles ils se livreront, et leurs communications plus grandes avec le Tribunat, éclaireront de plus en plus les objets soumis à leur approbation ; et une plus longue durée des fonctions des tribuns ajoutera à leur expérience dans les affaires.
Une haute-cour, garante des prérogatives nationales confiées aux grandes autorités, de la sûreté de l'Etat et de celle des citoyens, formera un tribunal véritablement indépendant et auguste, consacré à la justice et à la patrie.
Son siege tutélaire et redoutable sera dans cette enceinte.
Les conservateurs du pacte social, les dépositaires des lois civiles, y rassureront l'innocence, en faisant trembler le crime qu'aucun asile ne pourra dérober à la puissance de la nation.
L'aréopage d'Athenes jugeoit au milieu des ombres de la nuit ; c'étoit un emblême de l'impartiale équité. La France aura la réalité de cette image.
La haute-cour, placée au sommet de l'Etat, n'appercevra ni les intérêts privés, ni les affections particulieres que la distance fera disparoître.
Elle ne verra que la république et la loi.
Elle assurera la responsabilité des grands fonctionnaires, de ceux particulièrement qu'un grand éloignement de la métropole pourroit soustraire à la crainte de la vengeance des lois.
Elle assurera sur-tout la responsabilité des ministres, cette responsabilité sans laquelle la liberté n'est qu'un fantôme derriere lequel se cache le despotisme.
Enfin le sénatus-consulte organique rend l'hommage le plus éclatant à la souveraineté nationale.
Il détermine que le peuple prononcera lui-même sur la proposition d'établir l'hérédité impériale dans la famille de Napoléon Bonaparte.
Il fait plus, et je prie qu'on soit attentif à cette observation, il consacre et fortifie, par de sages institutions, le gouvernement que la nation française a voulu dans les plus beaux jours de la révolution, et lorsqu'elle a manifesté sa volonté avec le plus d'éclat, de force, et de grandeur.
La commission a donc pensé, à l'unanimité ; qu'elle devoit proposer au Sénat d'adopter le projet de sénatus-consulte qui lui a été présenté,
Que Napoléon Bonaparte soit Empereur des Français !
Et puisse-t-il faire le bonheur de nos arriere-neveux, comme il fera à jamais l'admiration de la postérité !
Ce sentiment nous amene à l'expression de la reconnoissance publique envers les deux Consuls qui, pendant tout le cours de leur haute magistrature, n'ont cessé de bien mériter de la patrie, et que l'estime du Sénat suivra dans tous les rangs où le bien de l'Etat les portera.
Mais, citoyens Sénateurs, lorsque vous aurez adopté le projet de sénatus-consulte qui vous est présenté, il vous restera encore un grand devoir à remplir envers la patrie.
Le peuple sera consulté sur la proposition de l'hérédité de la dignité impériale dans la famille de Napoléon Bonaparte.
Nous attendrons avec respect sa décision souveraine sur cette importante proposition.
Mais c'est par le sénatus-consulte organique qui vous est soumis, que la dignité consulaire est changée en dignité impériale pour Napoléon, et pour le successeur que les constitutions actuelles de la république lui donnent le droit de présenter.
A l'instant où vous aurez imprimé le sceau de votre autorité au sénatus-consulte Napoléon est Empereur des Français.
Hâtez-vous de satisfaire la juste impatience des citoyens, des magistrats, de l'armée, de la flotte, de la France entiere.
Donnez le signal qu'on vous demande de toutes parts ; et qu'une démarche solennelle proclame l'Empereur.
Votre commission a donc l'honneur de vous proposer, à l'unanimité,
Premièrement d'adopter le projet de sénatus-consulte organique présenté par les orateurs du gouvernement ;
Secondement de rendre le décret suivant :
Le Sénat en corps présentera, immédiatement après sa séance, le sénatus-consulte organique de ce jour à Napoléon Bonaparte, Empereur des Français.
Le président du Sénat, Cambacérès, portera la parole.
Le Sénat, sur ce rapport, a dans la même séance adopté le projet de sénatus-consulte organique.
Il a pareillement adopté le projet de décret proposé par sa commission.
En conséquence de ce décret le Sénat en corps s'est mis en marche pour Saint-Cloud immédiatement après la fin de sa séance. Le cortege étoit accompagné de différents corps de cavalerie.
Le Sénat, à son arrivée, a été admis à l'audience de l'Empereur.
Le Consul Cambacérès, président, a présenté le sénatus-consulte organique au Premier Consul, et a dit :
Sire,
Le décret que le Sénat vient de rendre, et qu'il s'empresse de présenter à Votre Majesté Impériale, n'est que l'expression authentique d'une volonté déja manifestée par la nation.
Ce décret qui vous défere un nouveau titre, et qui après vous en assure l'hérédité à votre race, n'ajoute rien ni à votre gloire, ni à vos droits.
L'amour et la reconnoissance du peuple français ont, depuis quatre années, confié à Votre Majesté les rênes du gouvernement ; et les constitutions de l'Etat se reposoient déja sur vous du choix d'un successeur.
La dénomination plus imposante qui vous est décernée n'est donc qu'un tribut que la nation paie à sa propre dignité, et au besoin qu'elle sent de vous donner chaque jour des témoignages d'un respect et d'un attachement que chaque jour voit augmenter.
Eh ! comment le peuple français pourroit-il trouver des bornes pour sa reconnoissance, lorsque vous n'en mettez aucune à vos soins et à votre sollicitude pour lui ?
Comment pourroit-il, conservant le souvenir des maux qu'il a soufferts lorsqu'il fut livré à lui-même, penser sans enthousiasme au bonheur qu'il éprouve depuis que la providence lui a inspiré de se jeter dans vos bras ?
Les armées étoient vaincues, les finances en désordre, le crédit public anéanti ; les factions se disputoient les restes de notre antique splendeur ; les idées de religion et même de morale s'étoient obscurcies ; l'habitude de donner et de reprendre le pouvoir laissoit les magistrats sans considération, et même avoit rendu odieuse toute espece d'autorité.
Votre Majesté a paru. Elle a rappelé la victoire sous nos drapeaux ; elle a établi la regle et l'économie dans les dépenses publiques : la nation, rassurée par l'usage que vous en avez su faire, a repris confiance dans ses propres ressources ; votre sagesse a calmé la fureur des partis ; la religion a vu relever ses autels ; les notions du juste et de l'injuste se sont réveillées dans l'ame des citoyens quand on a vu la peine suivre le crime, et d'honorables distinctions récompenser et signaler les vertus.
Enfin, et c'est là sans doute le plus grand des miracles opérés par votre génie, ce peuple, que l'effervescence civile avoit rendu indocile à toute contrainte, ennemi de toute autorité, vous avez su lui faire chérir et respecter un pouvoir qui ne s'exerçoit que pour sa gloire et son repos.
Le peuple français ne prétend point s'ériger en juge des constitutions des autres Etats :
Il n'a point de critiques à faire, point d'exemples à suivre ; l'expérience désormais devient sa leçon.
Il a pendant des siecles goûté les avantages attachés à l'hérédité du pouvoir ;
Il a fait une épreuve courte, mais pénible, du systême contraire ;
Il rentre, par l'effet d'une délibération libre et réfléchie, dans un sentier conforme à son génie.
Il use librement de ses droits pour déléguer à Votre Majesté Impériale une puissance que son intérêt lui défend d'exercer par lui-même.
Il stipule pour les générations à venir ; et, par un pacte solennel, il confie le bonheur de ses neveux à des rejetons de votre race.
Ceux-ci imiteront vos vertus :
Ceux-là hériteront de notre amour et de notre fidélité.
Heureuse la nation qui, après tant de troubles et d'incertitudes, trouve dans son sein un homme digne d'appaiser la tempête des passions, de concilier tous les intérêts, et de réunir toutes les voix !
Heureux le prince qui tient son pouvoir de la volonté, de la confiance et de l'affection des citoyens !
S'il est dans les principes de notre constitution, et déja plusieurs exemples semblables ont été donnés, de soumettre à la sanction du peuple la partie du décret qui concerne l'établissement d'un gouvernement héréditaire, le Sénat a pensé qu'il devoit supplier Votre Majesté Impériale d'agréer que les dispositions organiques reçussent immédiatement leur exécution ; et pour la gloire comme pour le bonheur de la république, il proclame à l'instant même Napoléon Empereur des Français.
L'Empereur a répondu en ces termes :
Tout ce qui peut contribuer au bien de la patrie est essentiellement lié à mon bonheur.
J'accepte le titre que vous croyez utile à la gloire de la nation.
Je soumets à la sanction du peuple la loi de l'hérédité. – J'espere que la France ne se repentira jamais des honneurs dont elle environnera ma famille.
Dans tous les cas mon esprit ne sera plus avec ma postérité le jour où elle cesseroit de mériter l'amour et la confiance de la grande nation.
Le Sénat a été ensuite admis à l'audience de Sa Majesté l'Impératrice.
Le Consul Cambacérès, président, lui a dit :
Madame,
Nous venons de présenter à votre auguste époux le décret qui lui donne le titre d'Empereur, et qui, établissant dans sa famille le gouvernement héréditaire, associe les races futures au bonheur de la génération présente.
Il reste au Sénat un devoir bien doux à remplir ; celui d'offrir à Votre Majesté Impériale l'hommage de son respect, et l'expression de la gratitude des Français.
Oui, Madame, la renommée publie le bien que vous ne cessez de faire : elle dit que, toujours accessible aux malheureux, vous n'usez de votre crédit auprès du chef de l'Etat que pour soulager leur infortune, et, qu'au plaisir d'obliger, Votre Majesté ajoute cette délicatesse aimable qui rend la reconnoissance plus douce, et le bienfait plus précieux.
Cette disposition présage que le nom de l'Impératrice Joséphine sera le signal de la consolation et de l'espérance ; et, comme les vertus de Napoléon serviront toujours d'exemple à ses successeurs pour leur apprendre l'art de gouverner les nations, la mémoire vivante de votre bonté apprendra à leurs augustes compagnes que le soin de sécher les larmes est le moyen le plus sûr de régner sur tous les cœurs.
Le Sénat se félicite de saluer le premier Votre Majesté Impériale ; et celui qui a l'honneur d'être son organe ose espérer que vous daignerez le compter au nombre de vos plus fideles serviteurs. |
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