gerando1458 (Napoleonica les archives)

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1805/03/19 00:00

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Projet de décret portant qu'il sera fait un Code militaire français

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<pb n="(1)" /> 1107. M. Lacuée, Rapporteur. 1.re Rédaction. <div> <h1>PROJET DE DÉCRET Portant qu'il sera fait un Code militaire français.</h1> Napoléon, Empereur des Français, Décrète : Art. 1.er Il sera fait un code militaire français. Ce code remplacera et annullera tout ce qui existe de lois, ordonnances, réglemens, arrêtés et décisions relatifs à l'armée de terre. 2. Ce code ne présentera qu'une seule série de livres, titres et articles. Les titres pourront être subdivisés en chapitres, et les chapitres en sections. 3. La section de la guerre du conseil d'état est chargée de la direction générale du travail relatif au militaire. 4. A mesure que la section de la guerre recevra le travail des rédacteurs qui auront été nommés, elle en fera un premier examen, le coordonnera, le complétera, le livrera à l'impression, et en adressera un exemplaire à chacun des officiers généraux, des chefs de corps, des inspecteurs aux revues et des ordonnateurs. 5. Chacun des individus auxquels il aura été adressé un exemplaire du projet de code, le renverra à la section de la guerre, dans les trois mois de sa réception, avec les notes marginales qu'il croira devoir y joindre. 6. En pluviôse an 14, au plus tard, la section de la guerre présentera à sa Majesté impériale la dernière rédaction qu'elle aura faite du projet de code, d'après les observations qui lui auront été adressées. 7. Ce projet sera réimprimé, et de suite livré à la discussion. 8. La section de la guerre rendra à sa Majesté impériale <pb n="(2)" />un compte particulier du zèle et de l'activité que chacun des rédacteurs primitifs du code aura apportés dans l'exécution des parties qui lui auront été confiées. 9. Un sous-inspecteur aux revues, un commissaire des guerres et deux commis expéditionnaires seront surnuméraires attachés au bureau de la section de la guerre, jusqu'au moment où le code militaire de l'armée de terre sera terminé ; ils jouiront du traitement d'activité de leurs grade et emploi. 10. Le ministre de la guerre est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera imprimé au Bulletin des lois. </div> <pb n="(3)" /> <div> <h1>CODE MILITAIRE.</h1> <h2>PREMIÈRE PARTIE.</h2> <h3>LIVRE I.er Composition et Organisation de l'Armée.</h3> TITRE I.er De l'État-major général. TITRE II. De la Garde impériale. TITRE III. De l'Infanterie. TITRE IV. De la Gendarmerie nationale. TITRE V. Des Troupes à cheval. TITRE VI. De l'Artillerie. TITRE VII. Du Génie. TITRE VIII. Des Troupes étrangères. TITRE IX. Des Corps irréguliers. TITRE X. Du Recrutement de l'Armée. <h3>LIVRE II. Solde et Traitement.</h3> TITRE I.er Solde d'activité dans les diverses positions où se trouvent les Corps et les individus qui composent l'Armée. TITRE II. Solde de non-activité. TITRE III. Traitement de Réforme. TITRE IV. Soldes de Retraite. TITRE V. Traitemens extraordinaires. TITRE VI. Supplément de Solde. TITRE VII. Indemnités. TITRE VIII. Gratifications. TITRE IX. Formalités pour déterminer la quotité de Solde affectée aux Corps et aux individus. <pb n="(4)" /> TITRE X. Des époques où la Solde est payée et de la manière dont elle est payée. TITRE XI. De la Division de la Solde, et des Retenues que les individus doivent éprouver. <h3>LIVRE III. De la Police et de la Discipline.</h3> TITRE I.er Règles générales de la Discipline militaire. TITRE II. Bases générales de la Police des Corps. TITRE III. De la Police dans les Casernes et Logemens. TITRE IV. Des Officiers et Sous-officiers pour la Police et le Service intérieur. TITRE V. De l'Ordre journalier et habituel du de la Police et Discipline. TITRE VI. De la Tenue. TITRE VII.Des Distributions. TITRE VIII. De l'Avancement. TITRE IX. Des Récompenses. TITRE X. Des Crimes, Délits, Fautes ; de la manière de les constater et punir. <h3>LIVRE IV. De l'Administration.</h3> TITRE I.er De l'Administration générale. TITRE II. De l'Administration des Corps. TITRE III. De l'Administration des compagnies. <h3>LIVRE V. Des Vêtemens.</h3> TITRE I.er Des Uniformes des différentes Armes et des différens Corps. TITRE II. De la Fourniture et de l'entretien de l'habillement. TITRE III. De la Fourniture et de l'Entretien du petit Équipement. <pb n="(5)" /> <h3>LIVRE VI. Des Armes.</h3> TITRE I.er Des Armes des différens Corps. TITRE II. De la Fourniture des Armes. TITRE III. De l'Entretien des Armes. TITRE IV. Du grand Équipement des différens Corps. TITRE V. De la Fourniture du grand Équipement. TITRE VI. De l'Entretien du grand Équipement. <h3>LIVRE VII. Du Logement.</h3> TITRE I.er Du Logement en nature en temps de paix. TITRE II. De l'indemnité de Logement. TITRE III. Des effets de Campement. <h2>SECONDE PARTIE.</h2> <h3>LIVRE VIII. Des Subsistances.</h3> TITRE I.er Des Subsistances en temps de paix. TITRE II. Des Subsistances en temps de guerre. <h3>LIVRE IX. Du Service de Santé.</h3> TITRE I.er Du Service de Santé en temps de paix. TITRE II. Du Service de Santé en temps de guerre. <h3>LIVRE X. Instruction.</h3> TITRE I.er Du Dépôt général de la guerre. TITRE II. De l'École spéciale militaire. TITRE III. De l'École polytechnique. TITRE IV. De l'École du Génie et de l'Artillerie. TITRE V. Des Écoles dans l'intérieur des corps. TITRE VI. Exercice de l'Infanterie. <pb n="(6)" /> TITRE VII. Exercice des troupes à cheval. TITRE VIII. Exercice de l'Artillerie. TITRE IX. Exercice du Génie. <h3>LIVRE XI. Du Service.</h3> TITRE I.er Service dans les places et quartiers. TITRE II. Service dans les camps et cantonnemens. TITRE III. Service dans les Colonies. <h3>LIVRE XII. Des Remontes.</h3> TITRE I.er Des Fonds destinés aux Remontes. TITRE II. De la manière dont se font les Remontes. <h3>LIVRE XIII. Des Transports.</h3> TITRE I.er Des Transports directs. TITRE II. Des Transports à la suite des Corps. TITRE III. Des Transports à la suite des Armées. <h3>LIVRE XIV. Matériel de l'Artillerie.</h3> TITRE I.er Des Arsenaux de construction. TITRE II. Des Fonderies. TITRE III. Des Manufactures d'armes. TITRE IV. Des Projectiles. TITRE V. Des Poudres. TITRE VI. Des Magasins, de l'entretien et réparation d'armes. TITRE VII. De la Comptabilité du matériel de l'artillerie. <h3>LIVRE XV. Du Matériel du Génie.</h3> TITRE I.er Des Fortifications. TITRE II. Des Bâtimens militaires. TITRE III. De la Comptabilité du matériel du génie. </div> <pb n="(7)" /> <div> <h1>PREMIÈRES IDÉES Sur la Rédaction d'un Code Militaire.</h1> Depuis quinze ans la France a soutenu une guerre glorieuse contre toutes les puissances de l'Europe, tantôt isolées, tantôt réunies. Les institutions militaires de cet Empire, créées par Louis XIV, avaient vieilli ; les essais que l'on avait faits pendant le dernier règne, pour leur rendre de la vigueur, n'avaient eu aucune suite, et n'avaient produit aucun effet ; on a vaincu par le génie des généraux et la valeur des soldats. L'expérience a tenu lieu d'instruction ; et une multitude de lois, souvent contradictoires, a pourvu aux besoins du moment, sans créer un système coordonné, dans toutes ses parties, pour un état de choses permanent. Le Gouvernement consulaire, en fixant les destinées de la France, a porté une main réparatrice dans toutes les parties de l'édifice social ; les corps militaires ont été réorganisés, leur comptabilité établie sur des principes fixes ; celle des diverses fournitures a acquis une grande amélioration ; les officiers se sont instruits, et il est peu de régimens où l'on n'en trouve quelques-uns très-capables de bien diriger l'administration d'un corps. Le moment paraît être arrivé, où toutes les parties des institutions militaires sont au point où l'on ne peut attendre leur perfection que d'une fixité qui ne pouvait être qu'une conséquence de la stabilité du Gouvernement ; mais pour faire disparaître par degrés les désordres inséparables de l'activité prodigieuse que la guerre a exigée, il a été rendu, depuis le 18brumaire, une très-grande quantité de lois, de décrets, qui souvent renvoient à d'autres plus anciens, et dans lesquels il faut aller chercher les dispositions que l'on doit suivre. Il serait d'autant plus utile de réunir, de rapprocher ces dispositions éparses, pour en former sur chaque partie un corps de doctrine, que ce moyen est le seul de <pb n="(8)" />s'apercevoir des lacunes qui restent à remplir et des modifications qu'il convient d'apporter à ce qui a déjà été réglé : on pourrait trouver dans les anciennes ordonnances, même dans les lois révolutionnaires, quelques-unes de ces idées mères, bonnes dans tous les temps et sous tous les on élaguerait tout ce qui n'a été que de circonstance ; on formerait enfin un code militaire, dans lequel chaque individu, appartenant à l'armée ou à l'un des services qui en dépendent, trouverait la règle générale de ses devoirs, dont le Ministre n'aurait qu'à déterminer les détails, en les appropriant aux circonstances ; car, si les principes doivent être invariables, mode d'exécution ne peut toujours l'être ; la plus légère expérience rend cette maxime évidente. La classification des matières dans un code militaire, doit être le premier objet de méditation ; la division des livres, des titres, et l'indication de leurs principales subdivisions, doivent être arrêtées avant que l'on s'occupe d'en remplir les cadres. Des connaissances générales et variées sont nécessaires pour ce travail ; chaque partie doit ensuite être confiée à des personnes qui aient approfondi et pratiqué une branche particulière d'administration ; comme, dans la construction d'un édifice, on fait concourir les talens de divers artistes à l'exécution d'un seul plan. L'armée n'existe, ne s'entretient que par des levées d'hommes. Les lois fondamentales sur la conscription, les principes généraux adoptés par l'Empereur pour leur exécution, paraîtraient devoir faire le premier livre du code. Le second, divisé en deux titres, présenterait l'organisation des divers corps de ligne pied et à cheval, et la solde et les indemnités attribuées à chaque grade. Le troisième pourrait traiter des masses, des fournitures, tant en paix qu'en guerre ; des pertes que le trésor public doit supporter par l'effet de la des dépenses auxquelles <pb n="(9)" />il doit pourvoir pour la première mise des recrues et des sous-officiers promus au grade d'officier ; Un autre, de tout ce qui est relatif à l'habillement, équipement et harnachement. Viendraient ensuite, dans des livres différens, L'avancement, Les remontes, L'artillerie, personnel et matériel, y compris les manœuvres particulières à cette arme, Le génie, idem. Le service des places, Le service en campagne. Les manœuvres de l'infanterie et de la cavalerie, établies sur les mêmes principes, et exécutées par les mêmes commandans, aux modifications près que peut exiger la différence des armes. Un livre présenterait, sous plusieurs divisions, tout ce qui est relatif aux inspecteurs aux revues, aux commissaires des guerres, et aux diverses parties d'administration qui composent les attributions et les fonctions de ces deux corps. Enfin, les hôpitaux, les retraites, les invalides, les camps de vétérans, seraient le sujet d'autres livres. Cette indication sommaire et incomplète n'a pour but que d'offrir une première donnée à l'examen de la commission à laquelle le Ministre confie le travail préparatoire du Code. Lorsqu'elle aura motivé et arrêté la division des livres, l'intention du Ministre est de la soumettre à l'Empereur, et de former ensuite autant de commissions particulières qu'il y aura de matières différentes à traiter. Le travail de chaque commission sera imprimé ; on provoquera les observations des corps et des administrateurs ; le tout sera soumis à la discussion du Conseil d'état ; et le Code militaire sera ainsi <pb n="(10)" /> formé avec des précautions analogues, et la même solennité que l'a été le Code civil. Toute réflexion est inutile pour faire sentir les avantages qui doivent résulter de ce travail : c'est aux personnes que le Ministre choisira pour y coopérer, à remplir ses vues d'une manière digne du Souverain qui doit y mettre le sceau immortel de son autorité. </div> <pb n="(11)" /> <div> <h1>RAPPORT de M. DARU sur le Projet de Code militaire.</h1> Monsieur le Maréchal, Je m'empresse de répondre à la lettre que vous m'avez fait l'honneur de m'écrire le 11 de ce mois, en vous soumettant, ainsi que vous le desirez, mes idées sur le projet de Code militaire. C'est une grande et utile idée que celle de former un seul corps de toute la législation militaire : les hommes éclairés sollicitaient ce Code par leurs vœux, et les moindres agens en prouvaient journellement la nécessité par l'embarras où les jetait la multitude des lois existantes. Pour satisfaire ceux-ci, il suffirait de classer toutes les lois actuellement en vigueur, et de rapprocher les dispositions correspondantes, de manière qu'on fût dispensé d'avoir recours à une autre collection. Ce travail, purement matériel, éviterait des recherches et soulagerait la mémoire ; mais il ne satisferait pas entièrement les hommes qui portent plus haut leurs vues d'utilité publique, et leurs vœux pour la gloire du Chef de la nation. Le vice de la législation actuelle n'est pas seulement dans la multiplicité des dispositions ; il est sur-tout dans leur incohérence ; et cette incohérence serait tellement frappante par le seul rapprochement des lois diverses, qu'elle suffirait pour faire sentir la nécessité d'une législation nouvelle. Le résultat de ce travail ne doit pas être seulement la clarté, qui est déjà un grand avantage ; mais cette stabilité qui amène l'ordre dans toutes les parties de l'administration. <pb n="(12)" /> Cependant il ne faut pas se faire trop d'illusion sur cette stabilité. Il n'en est pas des lois militaires comme des lois civiles. Celles-ci, dans presque tous les pays, émanent d'une autorité celles-là dépendent ordinairement d'une seule volonté : le changement des unes compromet toujours beaucoup d'intérêts particuliers ; les innovations annoncées dans les autres flattent toujours l'ambition et les espérances des militaires. Les lois civiles sont d'autant plus respectées, d'autant meilleures, qu'elles sont sanctionnées par les habitudes ; les lois militaires sont beaucoup plus soumises à l'inconstance du caractère national. Les premières ont pour bases les notions générales de l'ordre et de l'équité ; les secondes dépendent infiniment plus des circonstances. Aussi a-t-on vu une nation conserver pendant dix siècles, des lois civiles et des coutumes qui se contredisaient, tandis que les variations dans le système de sa législation militaire, échappent, par leur multiplicité, à l'analyse et même à l'observation. On ne peut donc espérer d'un Code militaire la stabilité qu'un sage législateur peut promettre à un Code civil ; mais ce n'est pas une raison pour ne point l'entreprendre ; et si j'ai insisté sur les causes inévitables des changemens, ce n'a été que pour mieux faire sentir la nécessité d'affaiblir d'avance l'influence de ces causes, en s'appliquant à coordonner le système de l'organisation militaire aux circonstances de l'ordre social pour lequel il est établi. Principe fondamental de la législation militaire. Ces hautes considérations ne sont pas celles dont s'occupent ordinairement les rédacteurs des ordonnances ; mais aussi est-ce grâce à cet oubli qu'on a vu tant d'ordonnances tomber en désuétude, l'improbation tacite suffire pour anéantir la loi, et le législateur se décréditer lui-même par sa propre versatilité. La législation militaire a pour objet de déterminer la composition de l'armée, son instruction, sa discipline et son administration. Sa <pb n="(13)" />force doit être calculée d'abord sur ce que la population peut fournir, ensuite sur les forces des États voisins et sur sa destination probable : car on sent qu'un peuple conquérant doit avoir une autre armée que celui qui se renferme dans la défense de son territoire. La composition de cette armée dépend du caractère national et des mœurs. Le système d'avancement tient à l'état de la civilisation. Ainsi, par exemple, la loi qui réservait aux nobles le commandement des troupes, exista dans les mœurs avant d'exister dans le Code, tant qu'il y eut des seigneurs puissans et des vassaux ; et elle ne fut plus qu'une absurdité écrite, lorsqu'on choisit, pour la proclamer, le temps où les droits de la noblesse étaient soumis à un examen plus ou moins passionné. L'instruction de l'armée tient aux progrès de l'art, à l'aptitude naturelle des hommes et aux circonstances locales ; sa discipline, au caractère national, aux droits reconnus et même aux préjugés, enfin à la nature du Gouvernement. Tout le monde sait que, dans les temps anciens, la discipline était beaucoup plus sévère dans les républiques que dans les monarchies ; tandis que l'histoire moderne fournit une observation contraire. Enfin, l'administration de l'armée se lie aux plus grands intérêts de l'État : avec le commerce et l'agriculture, parce que l'armée est le plus grand des consommateurs ; avec les finances, parce qu'elle absorbe une immense partie des revenus publics. Il est bien évident que quelque bonne que pût être d'ailleurs une législation militaire, elle ne pourrait se soutenir si elle cessait d'être en rapport avec les ressources pécuniaires de l'État, parce que l'insuffisance des fonds finirait par occasionner la réduction de l'armée, le mécontentement, l'indiscipline et les désordres de l'administration. C'est donc de l'exacte observation de tous ces rapports que dépend la convenance du système de législation militaire, et par conséquent <pb n="(14)" /> sa durée. Je ne veux point en conclure ni que cet immense travail doive être confié à un seul homme, puisque je me suis attaché à prouver l'étendue et la variété des connaissances qu'il exigeait, ni qu'il faille initier les coopérateurs à des connaissances qu'on ne saisit bien que lorsqu'on est en état de les deviner ; mais ce simple exposé doit, ce me semble, suffire pour faire sentir qu'on n'aura pas à choisir parmi un grand nombre de rédacteurs, et qu'il faut la présence d'une intelligence qui les dirige et qui coordonne leur travail au plan qu'elle se sera formé. Si ce plan est heureusement rempli, le Code militaire peut être un bienfait, non-seulement pour l'armée, mais pour la nation. Il suffit de faire sentir la nécessité de subordonner le système du Code à des principes généraux, et d'établir entre ses diverses parties une exacte concordance et une juste proportion, pour montrer l'utilité des communications entre ceux qui seront chargés de concourir à ce grand ouvrage. Concordance des parties. L'incohérence des lois actuelles tient à ce qu'elles n'ont point été faites avec les mêmes vues ; à ce que les unes sont sommaires, tandis que les autres descendent jusqu'aux moindres détails ; à ce que les auteurs des unes ont renvoyé, pour tout ce qui n'était pas nouveau ; aux lois antérieures, et que les rédacteurs des autres ont cherché au contraire à faire un ouvrage complet, en faisant entrer dans leur travail des règles qui trouvent leur application ailleurs. Il faut cependant que toutes les parties du Code soient traitées avec la même précision, le même soin, et accompagnées des mêmes développemens ; il faut que les principes qui peuvent être rappelés dans plusieurs circonstances, n'y soient énoncés qu'une fois ; que les développemens d'un titre n'empiétent point sur ceux d'un autre ; et tout cela ne peut être que le résultat d'une bonne conception et d'une sage distribution des parties. <pb n="(15)" /> La bonté de ce plan dépend de l'analyse et du classement exact de tout ce qui doit être prévu par la législation militaire. D'abord une grande division se présente naturellement, celle des personnes et des choses. La première comprend l'organisation de l'armée et de son service. Première division naturelle. La seconde, qui renferme toute l'administration, peut aussi être subdivisée ; et elle paraît devoir l'être de la manière la plus propre à en faire concevoir l'objet et à en faciliter l'étude. Je proposerais de consacrer une de ces subdivisions à régler l'administration intérieure des corps, et de réserver l'autre pour tout ce qui concerne l'administration générale de l'armée. Si cette division de la législation militaire en quatre parties principales, est bien conçue, tous les détails quelconques doivent y trouver leur place, sans qu'on puisse hésiter sur le choix du livre dans lequel ils doivent être classés : l'opinion qu'on peut se former à cet égard, sera le résultat de l'examen du tableau des livres, titres et chapitres du Code projeté. Mais avant d'entrer dans les détail de ce plan, il est naturel de consulter l'expérience de nos devanciers, dont les travaux faciliteront sûrement le nôtre. Un ancien premier commis avait fait une compilation des ordonnances militaires l'année 1740. dans une nouvelle édition, celles rendues jusqu'en 1761 ; mais cette collection est faite par ordre alphabétique. Seulement les matières, au lieu d'être éparses, sont rangées sous 178 titres principaux. Classification selon Briquet. TITRE 1–17. Artillerie, personnel et matériel. TITRE 18–19 Ban et arrière-ban. TITRE 20-21. Cadets. <pb n="(16)" /> TITRE 22-45. Cavalerie et dragons. TITRE-46. Serment pour exercer les charges militaires. TITRE-47. Brevets d'assurance. TITRE 48-51. Commissaires des guerres et revues. TITRE 51-52. Congés. TITRE 53-54. Conseils de guerre. TITRE 55-56. Connétablie. TITRE 57-58. Faux-saunage et contrebande. TITRE 59-64. Crimes et délits. TITRE 65-68. Déserteurs. TITRE 69-73. Dicipline. TITRE-74. Étapes. TITRE-75. États-Majors des places. TITRE 76-88. Gardes françaises. TITRE-89. Gardes lorraines. TITRE 90-95. Gendarmerie. TITRE 96-99. Gardes-du-corps. TITRE 100-101. Honneurs militaires. TITRE-102.Hôpitaux. TITRE -103.Prix des régimens et compagnies. TITRE 104-118 Infanterie. TITRE 119-120 Rang des officiers. TITRE-121.Habillement. TITRE 122-124 Hôtel des Invalides. TITRE-125.Lettres d'état. TITRE-126.Levées et enrôlemens. TITRE 127-140.Logement. TITRE 141-148. Discipline et ordre des troupes en marche. TITRE 149-152.Maréchaussée. TITRE-153. Marine. TITRE 154-157 <pb n="(17)" /> TITRE 158-159.Ordre de Saint-Louis et du mérite militaire. TITRE -160.Paiement des troupes. TITRE-161.Places de guerre. TITRE 162-165.Commandement des Officiers généraux. TITRE 166-167.Congés des officiers et semestres. TITRE-168.Suisses. TITRE-169.Exemption en faveur des anciens militaires. TITRE-170.Testament des étrangers au service. TITRE -171.Forme des acquits de l'extraordinaire des guerres. TITRE-172.Envoi des fonds. TITRE 173-174.Trésoriers. TITRE-175.Prisonniers de guerre. TITRE -176.Passe-ports de guerre. TITRE -177.Noblesse militaire. TITRE-178.École militaire. Il suffit de parcourir cette série, pour voir combien ces principales divisions sont mal conçues. Ainsi, pour avoir voulu concilier l'ordre alphabétique et celui de l'analyse, l'auteur n'a suivi ni l'un ni l'autre : aussi le Code de Briquet trompe-t-il presque toujours les recherches de ceux qui desirent connaître les lois sur une matière quelconque. On procéda avec plus de méthode, lorsqu'on entreprit, en 1788, de refondre la législation de l'armée. Le conseil de la guerre avait proposé et le roi avait approuvé un plan divisé en vingt parties principales : Plan du Conseil de la guerre en 1788. 1. Constitution, composition, solde et appointemens. 2. Hiérarchie et nomination aux emplois. 3. Armement, habillement et équipement. <pb n="(18)" /> 4. Discipline et service intérieur. 5. Exercices et manœuvres. 6. Fournitures de toute espèce aux troupes. 7. Hôpitaux. 8. Organisation et administration générale de l'armée. 9. Administration et comptabilité des régimens. 10. Gouvernemens et commandemens. 11. Service dans les places et quartiers. 12. Service de guerre. 13. Service à la mer et dans les colonies. 14. Troupes provinciales. 15. Récompenses militaires. 16. Crimes, délits et jugemens. 17. Invalides. 18. Colléges militaires. 19. Maréchaussée et connétablie. Police militaire du royaume. Rapports entre les troupes et les habitans. 20. Administration générale du département de la guerre. On voit que les auteurs de ce plan avaient eu du moins un système ; qu'ils avaient classé d'abord tout ce qui concernait la formation et les besoins des troupes : c'est l'objet des sept premiers titres. Dans les suivans, l'esprit d'ordre se laisse moins apercevoir ; cependant on voit successivement l'administration générale de l'armée et celle des corps, puis le service des troupes dans leurs diverses positions ; et les sept derniers titres ont pour objet les accessoires qui ont paru mériter une législation particulière. Cependant la réflexion fait apercevoir que des objets qui ont un rapport naturel, sont séparés ; que d'autres au contraire ne paraissent avoir été réunis que pour donner à chacune des parties une importance à-peu-près égale, tandis que néanmoins tous ces objets <pb n="(19)" />n'avaient pas le même droit de former une des principales divisions du Code militaire. Par exemple, on comprend sous le même titre la hiérarchie et l'avancement. La hiérarchie est l'échelle de l'autorité ; elle est le moyen régulateur du service et de la discipline. Le mode de l'avancement appartient à un autre ordre de choses, à la constitution de l'armée. Quel que soit le système adopté pour l'avancement, la hiérarchie reste la même : ces deux objets n'influent point l'un sur l'autre, et par conséquent il n'y avait aucune raison pour les réunir. Au contraire, l'armement, l'habillement et l'équipement sembleraient devoir être compris sous la dénomination générale de Fournitures de toute espèce à faire aux troupes ; et cependant ces deux chapitres sont séparés par celui de la discipline et par celui des manœuvres. Les fournitures à faire aux troupes rentrent nécessairement ou dans l'administration générale de l'armée, ou dans la comptabilité des régimens ; on en formait pourtant un titre séparé : de sorte que si ce plan avait reçu son entière exécution, il aurait été à craindre que chacun de ces titres n'eût été incomplet, ou qu'ils n'eussent offert des répétitions inutiles. Le service des troupes en quartier, en campagne et à la mer, ne paraissait pas devoir fournir des réglemens assez importans, ni même assez étendus, pour occuper trois titres, tandis que celui des fournitures pouvait difficilement être resserré dans les bornes qu'on voulait lui prescrire. Les troupes provinciales, les invalides, la maréchaussée, appartenaient, sous plusieurs rapports, au titre de la composition de l'armée. Enfin, on peut s'étonner que les colléges militaires formassent une des grandes divisions du Code, tandis que le recrutement (qui n'était pas alors la même chose que les milices), les fortifications, le matériel de l'artillerie, étaient classés parmi les détails. <pb n="(20)" /> Sans doute, on ne peut espérer de faire un plan assez parfait pour échapper totalement à la critique ; cette perfection ne tient pas à la symétrie des détails, mais à leur concordance ; et le plan doit être bon, lorsque les principales parties sont à leur place naturelle. Objet qu'on doit se proposer dans cette classification. D'ailleurs, la classification des lois n'a pour objet que d'en faciliter l'étude ; et par conséquent cette division doit être faite dans le sens de l'utilité du plus grand nombre des personnes à qui le Code est destiné. Ainsi, par exemple, il y a telle partie d'administration qui appelle le concours du ministère, des agens de l'administration générale et des militaires chargés de l'administration intérieure des corps. On pourrait desirer que tous les details relatifs à cette partie fussent réunis dans un et même titre ; mais alors les quartiers-maîtres, les sergens, les fourriers et les membres des conseils d'administration des régimens, auraient à chercher la règle de leurs opérations dans le volume qui les aurait confondues avec celles des commissaires des guerres, des inspecteurs et du ministre lui-même. Il paraît plus simple de leur épargner cette recherche et les incertitudes qui en résulteraient souvent, en formant un livre séparé de tout ce qui concerne l'administration intérieure des corps. Ce livre sera nécessaire aussi aux agens de l'administration supérieure, parce qu'il est de leur devoir de connaître les détails des opérations qu'ils surveillent, comme de celles qu'ils dirigent : mais cette obligation n'est point réciproque ; et quelques répétitions, peut-être inévitables, seront le seul inconvénient de cette classification. Je considère l'armée, d'abord dans sa destination, et ensuite sous le rapport de ses besoins. Plan proposé Il résulte de cette première division, que le premier objet est essentiellement militaire, le second principalement administratif. La destination de l'armée dépend des principes de sa constitution et des règles de son service. <pb n="(21)" /> Le premier article de la constitution est l'organisation des diverses armes : viennent ensuite le recrutement et le mode d'avancement, puis la hiérarchie des grades et la discipline, enfin les congés, les récompenses et les honneurs. Le second livre, qui a pour objet le service, comprend naturellement l'instruction ou les exercices, et le service réel dans les diverses positions où les corps militaires peuvent se trouver. Le mode de pourvoir aux divers besoins de l'armée, c'est-à-dire, l'administration, est un objet plus compliqué ; et c'est pour en faciliter l'étude que je proposerais de considérer séparément l'administration intérieure des corps et l'administration générale. Dans l'administration intérieure des corps, se classent, 1.o la solde, 2.o les masses, dont la gestion doit être laissée aux conseils d'administration. L'administration générale doit comprendre les règles de la surveillance que l'autorité supérieure exerce sur l'administration des corps, et les principes des opérations dont la direction lui est réservée. Il me semble que le résultat de cette division, qui se classe facilement dans la mémoire, serait d'indiquer à chacun des fonctionnaires militaires, le livre du Code qui doit être l'objet particulier de leurs études ou la règle de leur conduite, et de faciliter la recherche de tous les détails qui leur seraient moins familiers. Je ne dis pas que ces quatre livres fussent d'une étendue égale et eussent le même nombre de subdivisions ; mais cette symétrie n'est nullement nécessaire. Les avantages de cette division deviendront encore plus sensibles, si la classification des détails n'a pas besoin de commentaires ; et il n'en est qu'un petit nombre sur la place desquels on puisse hésiter. </div> <pb n="(22)" /> <div> <h1>CODE MILITAIRE</h1> <table> <caption>LIVRE I.er Constitution de l'Armée.</caption> <tbody> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ÉTAT MAJOR général. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Officiers généraux. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ÉTAT MAJOR général. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Officiers de l'état–major général. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ÉTAT MAJOR général. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> États-majors des places. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ÉTAT MAJOR général. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Inspecteurs aux revues. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ÉTAT MAJOR général. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Commissaires des guerres. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ÉTAT MAJOR général. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Ingénieurs géographes. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> Nota. On peut, si on le juge à propos, en former un chapitre séparé de l'état–général. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> GRADE IMPÉRIALE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> État–major. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> GRADE IMPÉRIALE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Grenadiers à pieds. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> GRADE IMPÉRIALE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Chasseurs à pieds. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> GRADE IMPÉRIALE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Grenadiers à cheval. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> GRADE IMPÉRIALE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Chasseurs à cheval. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> GRADE IMPÉRIALE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Gendarmerie. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> à pieds. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> GRADE IMPÉRIALE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Gendarmerie. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> A cheval. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> GRADE IMPÉRIALE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Artillerie. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> GRADE IMPÉRIALE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Vétérans </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> GRADE IMPÉRIALE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Troupes étrangères de la garde. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> GRADE IMPÉRIALE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Vélites. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> INFANTERIE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> de ligne. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> INFANTERIE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Légère. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> CAVALERIE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Carabiniers. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> CAVALERIE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Cuirassiers. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DRAGONS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> CHAUSSEURS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> HUSSARDS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> GENDARMERIE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> à pied. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> GENDARMERIE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> à cheval. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ARTILLERIE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> État–major. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ARTILLERIE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> à pied </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ARTILLERIE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> à cheval. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ARTILLERIE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Bataillons du train. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ARTILLERIE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Pontonniers. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ARTILLERIE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Ouvriers. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ARTILLERIE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Employés. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> </tbody> </table> <pb n="(23)" /> <table> <tbody> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> GÉNIE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> État-major. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> GÉNIE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Mineurs. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> GÉNIE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Sapeurs. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> GÉNIE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Employés. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> GARDES-CÔTES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> VÉTÉRANS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Régimens d'infanterie. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> VÉTÉRANS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Compagnies de canonniers. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> TROUPES étrangères. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Suisses. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ORGANISATION DES CORPS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> TROUPES étrangères. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> etc. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> RECRUTEMENT. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> CONSCRIPTION. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> RECRUTEMENT. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ARMÉE de réserve. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> RECRUTEMENT. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ENGAGEMENS volontaires. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> AVANCEMENT. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> NOMINATIONS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> AVANCEMENT. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> PROMOTIONS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> </tbody> </table> <table> <caption>HIÉRARCHIE DES GRADES ET RAPPORTS DES FONCTIONS.</caption> <tbody> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> DISCIPLINE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> POLICE MILITAIRE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Intérieure des corps. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> DISCIPLINE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> POLICE MILITAIRE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Extérieure. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> DISCIPLINE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> POLICE MILITAIRE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Règlement de discipline. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> DISCIPLINE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> JUSTICE MILITAIRE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Tribunaux militaires. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> DISCIPLINE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> JUSTICE MILITAIRE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Forme de la procédure. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> DISCIPLINE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> JUSTICE MILITAIRE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Code des délits et des peines. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> CONGÉS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ABSOLUS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> CONGÉS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> LIMITÉS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> RÉCOMPENSES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> HONNEURES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> RÉCOMPENSES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> RETRAITES. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> RÉCOMPENSES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> PENSIONS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> RÉCOMPENSES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> INVALIDES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> RÉCOMPENSES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> CAMPS de vétérans. </td> </tr> </tbody> </table> <table> <caption>LIVRE II SERVICE </caption> <tbody> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INSTRUCTION. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DÉPÔT général de la guerre. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INSTRUCTION. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ÉCOLES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Spéciale militaire. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INSTRUCTION. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ÉCOLES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Polytechnique. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INSTRUCTION. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ÉCOLES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Lycées. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INSTRUCTION. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ÉCOLES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> De l'artillerie et du génie. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INSTRUCTION. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ÉCOLES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Intérieures des régimes. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> </tbody> </table> <pb n="(24)" /> <table> <tbody> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INSTRUCTION. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> EXERCICES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> de l'infanterie. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> de ligne. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INSTRUCTION. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> EXERCICES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> de l'infanterie. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> légère. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INSTRUCTION. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> EXERCICES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> de la cavalerie </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INSTRUCTION. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> EXERCICES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> des dragons. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INSTRUCTION. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> EXERCICES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> des chausseurs et hussards. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INSTRUCTION. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> EXERCICES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> de l'artillerie. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INSTRUCTION. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> EXERCICES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Des sapeurs. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INSTRUCTION. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> EXERCICES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Des grandes côtes. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DANS LES PLACES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Réglement général sur le service des places </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DANS LES PLACES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Règlement sur le commendemens des divisions et départemens. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DANS LES PLACES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Service de l'infanterie dans les garnisons ou quartiers. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DANS LES PLACES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Service de la cavalerie. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DANS LES PLACES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Service des dragons. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DANS LES PLACES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Service des chausseurs et hussards. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DANS LES PLACES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Service de l'artillerie. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DANS LES PLACES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Service du genie. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DANS LES PLACES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Service de la gendarmerie. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE </td> <td rowspan="1" colspan="1"> EN MARCHE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> EN CAMPAGNE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Des officiers généraux. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> EN CAMPAGNE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> des officiers d'état-major. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> EN CAMPAGNE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> des inspecteurs aux revues. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> EN CAMPAGNE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> des commissaires des guerres. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> EN CAMPAGNE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> des ingénieurs géographes. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> EN CAMPAGNE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> de l'infanterie de ligne et légère. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> EN CAMPAGNE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> de la cavalerie. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> EN CAMPAGNE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> des dragons </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> EN CAMPAGNE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> des chausseurs et hussards. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> EN CAMPAGNE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> de l'artillerie. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> EN CAMPAGNE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> du génie. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> EN CAMPAGNE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> de la gendarmerie. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> A LA MER. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> de l'infanterie. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> A LA MER. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> de la cavalerie. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> A LA MER. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> de l'artillerie. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SERVICE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DANS LES COLONIES </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INSPECTION DES TROUPES </td> <td rowspan="1" colspan="1"> PENDANT LA PAIX. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INSPECTION DES TROUPES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> PENDANT LA GUERRE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> PRISONNIERS DE GUERRE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> </tbody> </table> <pb n="(25)" /> <table> <caption>LIVRE III. ADMINISTRATION DES CORPS.</caption> <tbody> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SOLDE </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INDEMNITÉS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DE LOGEMENT. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INDEMNITÉS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DE FOURRAGES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INDEMNITÉS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DE FRAIS DE TABLE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INDEMNITÉS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DE FRAIS DE BUREAU. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INDEMNITÉS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DE ROUTE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INDEMNITÉS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DE PERTE D'EFFETS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INDEMNITÉS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> GRATIFICATIONS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> de campagne. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INDEMNITÉS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> GRATIFICATIONS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> aux sous-officiers promus au garde d'officier. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> Nota. Quelques-unes de ces indemnités peuvent paraître susceptible d'être classées ailleurs, comme celle de logement et celle de fourrage ; mais la classification proposée tient au desir qu' on aurait de voir fondre ces objets dans la solde, ou du moins de les y assimiler. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> MASSES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> HABILLEMENT. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Uniformes. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> MASSES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> HABILLEMENT. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Habillement. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> MASSES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> HABILLEMENT. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Grand équipement. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> MASSES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> HABILLEMENT. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Petit équipement. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> MASSES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> HABILLEMENT. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Entretien. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> MASSES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> HABILLEMENT. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Comptabilité de l'habillement. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> MASSES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> REMONTES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Officiers en remonte. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> MASSES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> REMONTES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Choix des chevaux. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> MASSES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> REMONTES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Conduite des chevaux. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> MASSES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> REMONTES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Comptabilité des remontes. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> MASSES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> HÔPITAUX. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Infirmeries régimentaires. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> MASSES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> HÔPITAUX. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Hommes aux hôpitaux. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> MASSES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> HÔPITAUX. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Retenue sur la solde. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> MASSES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> HÔPITAUX. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Masse des médicamens. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> MASSES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> HÔPITAUX. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Comptabilité. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> MASSES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> FERRAGE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Comptabilité de cette dépense. </td> </tr> </tbody> </table> * On ne comprend ici que les masses ou les portions de masse dont l'administration est laissée aux corps ; mais comme cette matière donnera certainement lieu à des discussions dans lesquelles on ne peut entrer ici, on se dispense d'anticiper sur ce qui sera décidé, et de classer ici des détails plus minutieux, sur l'ordre desquels il faudrait nécessairement revenir. <pb n="(26)" /> <table> <tbody> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> FOURNITURES. * </td> <td rowspan="1" colspan="1"> VIVRES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Pain. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> FOURNITURES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> VIVRES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Viande. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> FOURNITURES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> VIVRES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Riz ou légumes. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> FOURNITURES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> VIVRES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Sel. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> FOURNITURES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> VIVRES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Vin. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> FOURNITURES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> VIVRES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Eau-de-vie. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> FOURNITURES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> VIVRES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Vinaigre. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> FOURNITURES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> VIVRES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Viande salée. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> FOURNITURES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> FOURRAGES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> FOURNITURES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> CHAUFFAGE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> FOURNITURES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> CAMPEMENT. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> FOURNITURES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> CASERNEMENT. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Dégradations dans les casernes . </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> FOURNITURES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> CASERNEMENT. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Comptabilité des effets. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> FOURNITURES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ÉTAPES ET CONVOIS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Subsistances en marche. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> FOURNITURES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ÉTAPES ET CONVOIS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Transports des bagages. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> FOURNITURES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> AREMEMENT. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Armes. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> FOURNITURES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> AREMEMENT. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Réparations de l'armement. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> FOURNITURES.* </td> <td rowspan="1" colspan="1"> AREMEMENT. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Comptabilité de l'armement. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> CONSEILS D'ADMINISTRATION. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> EN TEMPS DE PAIX. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> CONSEILS D'ADMINISTRATION. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> EN TEMPS DE GUERRE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> CONSEILS D'ADMINISTRATION. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> CONSEIL ÉVENTUELS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> COMPTABILITÉ. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DES COMPAGNIES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> COMPTABILITÉ. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DES QUARTIERS MAÎTRES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> COMPTABILITÉ. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DES CONSEILS D'ADMINISTRATION. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> </tbody> </table> <table> <caption>CONTRÔLES ET REGISTRES.</caption> <tbody> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INSPECTION. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DES INSPECTEURS AUX REVUES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INSPECTION. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DES OFFICIERS GÉNÉRAUX. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> </tbody> </table> <table> <caption>LIVRE IV. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE L'ARMÉE.</caption> <tbody> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> FONCTIONS DES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> INSPECTEURS AUX REVUES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> FONCTIONS DES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> COMMISSAIRES DES GUERRES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> </tbody> </table> *On comprend sous ce titre ce que l'administration générale de l'armée doit fournir aux corps ; mais il n'y aura à déterminer ici que les circonstances, le mode de la distribution, et la part que les corps ont à cette comptabilité. <pb n="(27)" /> <table> <tbody> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SOLDE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> APPOINTEMES </td> <td rowspan="1" colspan="1"> et solde des militaires isolés. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SOLDE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> SOLDE DE NON-ACTIVITÉ. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SOLDE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> TRAITEMENT DE RÉFORME. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SOLDE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> SOLDE DE RETRAITE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INDEMNITÉS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DE LOGEMENT. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INDEMNITÉS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DE FOURRAGES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INDEMNITÉS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DE FRAIS DE BUREAU </td> <td rowspan="1" colspan="1"> et de tournée. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INDEMNITÉS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DE ROUTE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INDEMNITÉS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DE VOYAGES </td> <td rowspan="1" colspan="1"> en poste. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INDEMNITÉS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> GRATIFICATIONS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> de campagne. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INDEMNITÉS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> etc. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> REVUES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SUBSISTANCES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> SUBSISTANCES </td> <td rowspan="1" colspan="1"> en garnison. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SUBSISTANCES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> SUBSISTANCES </td> <td rowspan="1" colspan="1"> en marche. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SUBSISTANCES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> SUBSISTANCES </td> <td rowspan="1" colspan="1"> en campagne. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SUBSISTANCES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> APPROVISIONNEMENS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> De siége </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SUBSISTANCES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> TARIF </td> <td rowspan="1" colspan="1"> des distributions dans ces diverses positions. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SUBSISTANCES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> MARCHÉS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SUBSISTANCES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> APPROVISIONNEMENS </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SUBSISTANCES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ORDRE </td> <td rowspan="1" colspan="1"> du service. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> SUBSISTANCES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> COMPTABILITÉ. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Nota. On ne fait qu'indiquer ici les principal divisions de ce titre, dans lequel il y aura à prévoir les règles du service dans le cas de la régie, comme dans le systèmes de l'entreprise. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> HABILLEMENT ET EQUIPEMENT. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Nota. Ce chapitre formera le complément de celui qui y est relatif dans le livre qui traite de l'administration des corps. On ne peut s'attacher à distinguer les détails avec précision, parce que la répartition de ces détails entre l'administration des corps et l'administration générale ne paraît pas irrévocablement détérminée. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> CAMPEMENT. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> HÔPITAUX. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> PERSONNEL. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Organisation des officiers de santé. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> HÔPITAUX. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> PERSONNEL. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Organisation du service administratif. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> HÔPITAUX. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> MATÉRIEL. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Des locaux. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> HÔPITAUX. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> MATÉRIEL. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Des fournitures, lits linges, etc. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> HÔPITAUX. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> MATÉRIEL. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Des consommations en alimens, médicamens, etc. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> HÔPITAUX. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> MATÉRIEL. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Ordre du service. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> HÔPITAUX. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> MATÉRIEL. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Comptabilité. </td> </tr> </tbody> </table> <pb n="(28)" /> <table> <tbody> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> REMONTES. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> Nota. Ce chapitre formera le complément du chapitre correspondant,mentionné 3elivre. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> CHAUFFAGE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> EN CAMPAGNE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> CHAUFFAGE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> BOIS ET LUMIÈRE </td> <td rowspan="1" colspan="1"> des corps-de-garde </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> TROUPES EN MARCHE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ÉTAPES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> TROUPES EN MARCHE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> TRANSPORT DES BAGAGES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> TROUPES EN MARCHE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> INDEMNITÉS DE ROUTE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> TROUPES EN MARCHE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> CHEVAUX AUX OFFICIERS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ÉQUIPAGES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DES VIVRES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ÉQUIPAGES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DE L'AMBULENCE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ÉQUIPAGES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> DU PARCS DES ARMÉES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ÉQUIPAGES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> TRANSPORTS DANS L'INTÉRIEUR. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> ÉQUIPAGES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ATELIERS DE CONSTRUCTION. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> CASERNEMENT. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> CASERNES, ET LOGEMENT </td> <td rowspan="1" colspan="1"> Chez l'habitant. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> CASERNEMENT. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> LITS MILITAIRES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> CASERNEMENT. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> INDEMNITÉ DE LOGEMENT. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> FORTIFICATIONS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> TRAVAUX ET ENTRETIEN </td> <td rowspan="1" colspan="1"> des places de guerre. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> FORTIFICATIONS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> BÂTIMENS MILITAIRES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> FORTIFICATIONS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> TÉLÉGRAPHES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> FORTIFICATIONS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> COMPTABILITÉ </td> <td rowspan="1" colspan="1"> de ce service. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> MATÉRIEL DE L'ARTILLERIE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ARSENAUX. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> MATÉRIEL DE L'ARTILLERIE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> FORGES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> MATÉRIEL DE L'ARTILLERIE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> FONDERIES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> MATÉRIEL DE L'ARTILLERIE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> MANUFACTURES D'ARMES </td> <td rowspan="1" colspan="1"> portatives. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> MATÉRIEL DE L'ARTILLERIE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> POUDRES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> MATÉRIEL DE L'ARTILLERIE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> RÉPARTITION ET SURVEILLANCE </td> <td rowspan="1" colspan="1"> des chevaux du train pendant la paix. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> MATÉRIEL DE L'ARTILLERIE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> COMPTABILITÉ </td> <td rowspan="1" colspan="1"> de ce service. </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INVALIDES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> HÔTEL DES INVALIDES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INVALIDES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> SUCCURSALES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> INVALIDES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> ADMINISTRATION DES CAMPS DE VÉTÉRANS. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> DÉPENSES DIVERSES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> FRAIS DES CONSEILS DE GUERRE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> DÉPENSES DIVERSES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> GÎTE ET GEOLAGE. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> <tr> <td rowspan="1" colspan="1"> DÉPENSES DIVERSES. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> etc. </td> <td rowspan="1" colspan="1"> </td> </tr> </tbody> </table> <pb n="(29)" /> Ce plan pourrait être encore plus détaillé ; mais s'il n'y a aucun objet important d'omis, ceux qu'on a négligés à dessein trouveront nécessairement leur place dans les divisions auxquelles ils appartiennent. On croit même que les détails présentés dans le projet ci-dessus ne devraient pas être transcrits dans le texte du décret impérial qui déterminera la classification des matières du Code, parce qu'une loi ne doit pas être minutieuse, surtout lorsqu'elle n'a qu'un plan pour objet, et qu'il est possible d'ailleurs que des observations ultérieures réforment, modifient ou transposent quelques détails de celui-ci. Puisqu'après s'être occupé du plan de ce grand ouvrage, on a indiqué un mode d'exécution, j'en dirai aussi quelques mots. Exécution du plan. Il est évident que, dans un travail de ce genre, le succès dépend du choix des auteurs. La conséquence de cette vérité est qu'ils ne peuvent être en bien grand nombre. Les compilateurs ne sont pas difficiles à trouver ; mais les hommes qui ont des connaissances positives, un esprit juste et des vues saines, sont rares. Une autre raison, pour ne pas multiplier les coopérateurs, c'est qu'il est indispensable qu'ils se concertent pour convenir des limites de leur travail. Cependant un Code qui, autant qu'on peut le prévoir, aura quatre ou cinq volumes in-8.o, et qui doit nécessairement subir beaucoup de corrections et de rédactions successives, ne pourrait être fait par un petit nombre d'hommes, s'ils n'avaient sous eux des collaborateurs chargés de la préparation des matériaux, et même des rédactions qui ne présenteraient pas beaucoup de difficultés. Je voudrais qu'on fît un classement, par matières, des ordonnances fondamentales du dernier règne, antérieures à 1788 (je ne crois pas qu'il fût nécessaire de remonter plus loin, excepté pour l'ordonnance des places), des travaux préparés ou rédigés <pb n="(30)" />par le Conseil de la guerre ; et enfin, des lois faites pendant la révolution. Les papiers du Conseil de la guerre doivent avoir été recueillis serait une collection précieuse à dans quelque dépôt public ; ce serait une collection précieuse à recouvrer. Les lois, depuis 1790, et même les décisions, ont été imprimées successivement dans le journal militaire. Il doit en exister une table manuscrite, qui est l'ouvrage d'un ex-commissaire des guerres, et dont il serait facile de faire l'acquisition. J'en avais moi-même fait une ; mais elle n'est que sommaire ; cependant, elle pourrait être utile faute de mieux. Cette classification, en la divisant et en la faisant diriger par un homme intelligent, ne serait pas bien longue. Elle fournirait à chacun des auteurs du Code la législation actuelle et antérieure de chaque partie, et le reste serait l'ouvrage de la réflexion, des conseils et du temps. Il paraît qu'on a déjà mis en avant, comme une idée susceptible d'être adoptée sans difficulté, la proposition de publier le projet de ce Code, et de provoquer sur sa rédaction les observations de toute l'armée. Je sais que, dans un autre ordre de choses, on en a usé ainsi. J'ignore si on a eu lieu de s'en féliciter ; mais il me semble qu'il n'y aurait aucune conséquence à en déduire. D'abord, de ce que la société en général a le droit de délibérer sur les lois auxquelles elle doit se soumettre, il ne s'ensuit pas que l'armée soit susceptible d'exercer ce droit. Il faut considérer que l'universalité des citoyens a pu être consultée sur le projet de Code civil, parce que cette loi devait peser également sur tous, et devait être consentie par leurs mandataires ; et par conséquent la consultation qui a précédé cette délibération solennelle, est une garantie de plus de l'obéissance : mais ici les dispositions du <pb n="(31)" />Code militaire ne seront pas également rigoureuses, également favorable pour tous. Chacun examinera le projet sous un point de vue différent : beaucoup enverront des observations ; la plus grande partie de ces observations ne seront point adoptées ; l'autorité prononcera ; et lorsque la loi sera envoyée, ceux qui n'y retrouveront pas les idées dont ils avaient fait part au Gouvernement, seront tentés de se croire plus sages que la loi ; ce qui affaiblira le respect qui lui est dû. Sans doute il ne faut pas avoir la présomption de se passer de conseils ; mais il ne faut pas appeler un nombre infini d'observations sur un travail déjà très-compliqué. En général, la critique ne corrige point, parce que cela est difficile ; mais elle substitue une idée à une autre, ce qui ne l'est pas. La concurrence des projets nécessite un jugement, une discussion ; de sorte que les auteurs, dont l'ouvrage est l'objet de cette censure, ont à se défendre contre une multitude d'observations ; et comme dans toute réunion les hommes médiocres sont nécessairement plusieurs, il n'y a point d'idée fausse qui ne trouve quelques appuis. Il faut consulter sans doute, mais il faut consulter des hommes choisis. Et de bonne foi, peut-on s'attendre à trouver beaucoup d'hommes capables de méditer et de corriger un pareil ouvrage ? Cette expérience a été faite une fois, et elle n'a pas été heureuse. On n'a qu'à voir avec quelle amertume le principal auteur du Code de 1788 se plaignait de l'injustice de l'opinion publique, qui avait été consultée sur ce travail, et qui en poursuivait les rédacteurs : cependant, ces lois du conseil de la guerre n'avaient pas réformé un officier, n'avaient réduit le traitement d'aucun, n'avaient point affaibli l'armée, et avaient opéré une économie de huit à neuf millions sur les dépenses. Je n'examine point ici si ces lois étaient <pb n="(32)" />bonnes ou mauvaises ; mais il est certain qu'elles ont été jugées avec peu de bienveillance et même sans impartialité. Sans doute les circonstances actuelles sont bien différentes. Le Code doit être d'un nom qui ait une grande autorité ; l'esprit de l'armée n'est pas inquiet et mécontent comme il l'était vers la fin du dernier règne : mais c'est peut-être une raison pour ne pas lui donner occasion de changer, en demandant des conseils là où les lois doivent être reçues avec confiance et exécutées avec ponctualité. La perfection de l'ordre militaire est que le commandement soit juste et raisonné, l'obéissance aveugle et passive. Je pense donc que l'idée de soumettre le projet de code à tous les corps et à tous les fonctionnaires de l'armée, doit être soumise elle-même à un sérieux examen. Les hommes qui, par leur place, ont eu occasion de recevoir, souvent des projets, savent à quoi presque tous ces projets se réduisent. Il ne serait pas difficile de deviner la majeure partie des idées sur lesquelles rouleraient les observations auxquelles le Code militaire donnerait lieu ; et l'une des choses dont on aura le plus de peine à se défendre, sera l'influence de l'esprit de corps, et la tentation de concilier au Code la bienveillance publique en favorisant tous les intérêts. Agréez, Monsieur le Maréchal, l'hommage de mon dévouement et de mon respect. A PARIS, DE L'IMPRIMERIE IMPÉRIALE. <daterev>28 Ventôse an XIII</daterev>. </div>