| identifiant | CG4-9357.md |
|---|---|
| fait partie de | correspondance |
| est validé | oui |
| date | 1804/10/20 00:00 |
| titre | Napoléon à François de Neufchâteau, président du Sénat |
| texte en markdown | <body><h1 lang="fr-FR" style="text-transform: uppercase; font-family: Chivo; font-size: 1.5rem; line-height: 1;"><b style="text-transform: none"><i>CG4</i> - 9357. - </b>À François de Neufchâteau, président du Sénat</h1><h2 data-kind="letter-context;" lang="fr-FR" style="text-align: right; font-size: 1em; font-weight: normal">Saint-Cloud, 28 vendémiaire an XIII [20 octobre 1804]</h2><p lang="fr-FR">Monsieur François de Neufchâteau, président du Sénat, je ne pense pas qu'il soit besoin d'aucun sénatus-consulte nouveau pour la formation du conseil d'administration du Sénat. La première fois que le Sénat se réunira, faites faire les nominations au scrutin. Il me paraît naturel que le président en soit membre ; en en faisant l'observation, je ne doute pas qu'il ne soit nommé, et cet usage deviendra une règle.</p><p lang="fr-FR"><font color="#000000">Faites connaître au trésorier du Sénat</font>[^1]<font color="#000000"> que, dès qu'il aura rédigé les comptes de l'année passée et le budget de cette année, je ferai convoquer le conseil d'administration. Je désirerais que ce pût être dans la semaine prochaine. Prévenez aussi le chancelier du Sénat</font>[^2]<font color="#000000"> que je réglerai dans ce conseil d'administration ce qui est relatif à l'aliénation et aux échanges des domaines du Sénat. Quant à tout ce qui est à régler pour la caisse du Sénat, c'est un détail de comptabilité qui est du ressort du conseil d'administration et qu'on agitera du moment qu'il sera réuni.</font>[^3]</p> [^1]: Chaptal remplace Fargues mort peu de temps auparavant. [^2]: Laplace. [^3]: Minute, Archives nationales, AF IV 866, vendémiaire an XIII, n° 92.</body> |