| identifiant | CG4-8919.md |
|---|---|
| fait partie de | correspondance |
| est validé | oui |
| date | 1804/05/28 00:00 |
| titre | Napoléon à François de Neufchâteau, président du Sénat |
| texte en markdown | <body><h1 lang="fr-FR" style="text-transform: uppercase; font-family: Chivo; font-size: 1.5rem; line-height: 1;"><b style="text-transform: none"><i>CG4</i> - 8919. - </b>À François de Neufchâteau, président du Sénat</h1><h2 data-kind="letter-context;" lang="fr-FR" style="text-align: right; font-size: 1em; font-weight: normal">Saint-Cloud, 8 prairial an XII [28 mai 1804]</h2><p lang="fr-FR" style="text-align: left"><font color="#000000">Une place de préteur</font>[^1]<font color="#000000"> du Sénat étant vacante, par la démission de M. Sérurier que j'ai nommé au gouvernement des Invalides, il convient que le Sénat me présente des candidats conformément à l'article 9 du sénatus-consulte du 14 nivôse an XI. Vous voudrez bien en conséquence engager le Sénat à s'occuper de cette opération dans la séance que vous convoquerez pour mercredi prochain.</font>[^2]</p> [^1]: Le Sénat a deux préteurs, pris dans son sein. Ils sont nommés pour six ans par l'Empereur, sur la présentation du Sénat, qui, pour chaque place, désigne trois sujets. Les préteurs sont chargés de tous les détails relatifs à la garde du Sénat, à la police et à l'entretien de son palais, de ses jardins, et au cérémonial. Le sénateur Clément de Ris est nommé en place de Sérurier. [^2]: Copie, S. H. D., département de l’Armée de Terre, 17 C 43.</body> |