CG3-7287.md

identifiantCG3-7287.md
fait partie decorrespondance
est validéoui
date1802/11/18 00:00
titreNapoléon à Portalis, conseiller d’État, chargé auprès du gouvernement de toutes les affaires concernant les cultes
texte en markdown<body><h1 align="justify" lang="fr-FR" style="text-transform: uppercase; font-family: Chivo; font-size: 1.5rem; line-height: 1;"><b style="text-transform: none"><i>CG3</i> - 7287. - </b>À Portalis, conseiller d’État, chargé auprès du gouvernement de toutes les affaires concernant les cultes</h1><h2 data-kind="letter-context;" lang="fr-FR" style="text-align: right; font-size: 1em; font-weight: normal">Saint-Cloud, 27 brumaire an XI [18 novembre 1802]</h2><p lang="fr-FR" style="margin-bottom: 0in">Le citoyen Maret[^1] vous remettra, citoyen conseiller d’État, l’arrêté relatif au traitement des curés.</p><p lang="fr-FR" style="margin-bottom: 0in">Je désire que, dans la journée de samedi, vous remettiez au Trésor public l’état des 200 curés qui ont été nommés, divisés en deux classes : ceux des villes dont les maires auront été nommés par le Premier consul, et les autres.</p><p lang="fr-FR" style="margin-bottom: 0in">Tous ceux qui auront été nommés dans le trimestre de germinal seront soldés à dater du 1<sup>er</sup> germinal ; ceux qui auront été nommés dans le quatrième trimestre le seront à compter du 1<sup>er</sup> messidor.</p><p lang="fr-FR" style="margin-bottom: 0in">Vous aurez soin de faire le travail général, au 5 vendémiaire, de tous les ecclésiastiques qui auront été nommés, avec la pension dont ils jouissent, la date de leur nomination Vous me remettrez ce travail le 5 frimaire.[^2]</p><h3 data-kind="letter-signature" lang="fr-FR" style="text-align: right; font-size: 1em; font-weight: normal"><i>Bonaparte</i></h3> [^1]: Secrétaire d’État. [^2]: Expédition, The Newberry Library, Case folio MS oDC 203 N37 1796 fol. 8 (Spencer 209).</body>