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maret_57| identifiant | maret_57 |
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| fait partie de | Maret_Napoleon |
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| est validé | oui |
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| date | 1809/04/19 00:00 |
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| titre | Maret à Napoléon |
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| texte en markdown | <body> <h1 style="text-transform: uppercase; font-family: Chivo; font-size: 1.5rem; line-height: 1;"><b style="text-transform: none"><i>MARET</i> - 57 - </b> DE MARET, MINISTRE-SECRÉTAIRE D’ÉTAT À NAPOLÉON</h1>
<h2 data-kind="letter-context;" style="text-align: right; font-size: 1em; font-weight: normal"> À Paris, le 19 avril 1809 </h2>
<p style="text-indent: 1.25cm; margin-top: 0cm"> Sire, je transmets à Votre Majesté les comptes-rendus et le travail du personnel de la Guerre apporté par les ministres au conseil qui a eu, lieu aujourd’hui. </p>
<p style="text-indent: 1.25cm; margin-top: 0cm"> J’adresse aussi à Votre Majesté le procès-verbal d’une décision prise en vertu de l’autorisation accordée par l’ordre de service arrêté par Votre Majesté pour la durée de son absence. [^1]</p>
<h3 data-kind="letter-signature" style="text-align: right; font-size: 1em; font-weight: normal"><i> Hugues B. Maret </i></h3>
[^1]: Archives nationales, AFIV 1042.
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ANNEXE
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<p style="text-indent: 6cm; margin-top: 0cm"> Conseil des ministres </p>
<p style="text-indent: 10cm; margin-top: 0cm"> Séance du 19 avril 1809</p>
<p style="text-indent: 1.25cm; margin-top: 0cm"> Le Conseil des ministres ayant été convoqué par les ordres de S.A.S le prince archichancelier de l’Empire et étant réuni conformément aux dispositions de l’ordre de service arrêté par Sa Majesté le 13 de ce mois. </p>
<p style="text-indent: 1.25cm; margin-top: 0cm"> Le ministre de la Marine a fait connaître qu’aux termes de la capitulation de la Martinique, la garnison française doit être conduite dans la baie de Quiberon pour être échangée contre un nombre correspondant de prisonniers anglais. </p>
<p style="text-indent: 1.25cm; margin-top: 0cm"> Il a proposé d’autoriser cet échange contre les prisonniers anglais qui se trouvent maintenant en Angleterre, ayant été pris à la mer par les bâtiments de Sa Majesté et relâchés sous condition d’échange. </p>
<p style="text-indent: 1.25cm; margin-top: 0cm"> Le Conseil ayant été consulté par S.A.S, il a été décidé que l’échange proposé était approuvé. </p>
<p style="text-indent: 1.25cm; margin-top: 0cm"> Il a ensuite été mis en question : si, à défaut d’acceptation de cet échange par les Anglais, il y serait suppléé au moyen des prisonniers qui sont dans les dépôts en France. </p>
<p style="text-indent: 1.25cm; margin-top: 0cm"> Il a été décidé qu’une telle question ne pouvait être décidée que par Sa Majesté elle-même. </p>
<p style="text-indent: 6cm; margin-top: 0cm"> Signé Cambacérès, Decrès </p>
<p style="text-indent: 6cm; margin-top: 0cm"> Pour expédition conforme, le ministre secrétaire d’État Hugues Bernard Maret. </p>
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