CG14-37643.md

identifiantCG14-37643.md
fait partie decorrespondance
est validéoui
date1813/12/23 00:00
titreNapoléon à Cambacérès, archichancelier de l’Empire
texte en markdown<body><h1 style="text-transform: uppercase; font-family: Chivo; font-size: 1.5rem; line-height: 1;"><b style="text-transform: none"><i>CG14</i> - 37643. - </b>À Cambacérès, archichancelier de l’Empire</h1><h2 data-kind="letter-context;" style="text-align: right; font-size: 1em; font-weight: normal">Paris, 23 décembre 1813</h2><p align="justify" style="text-indent: 1.25cm; margin-bottom: 0cm">Mon cousin, nous vous adressons la présente lettre close pour vous faire connaître que notre intention est que la commission nommée hier par le Sénat en exécution de notre décret<sup>[^1]</sup> et composée de MM. de Lacépède, de Fontanes, de Bénévent, Saint-Marsan, Marbois et Beurnonville, se réunisse chez vous ce soir à 5 heures sous votre présidence et, par suite, aux jours et heures que vous jugerez convenables. Notre ministre des Relations extérieures donnera connaissance à ladite commission des pièces relatives à la négociation<sup>[^2]</sup> ainsi que de la déclaration des puissances coalisées. La présente n’étant à autres fins.<sup>[^3]</sup></p><p style="text-align: right; margin-top: 0.42cm"><br/> <br/> </p> [^1]: Décret du 20 décembre 1813. Fontanes est le rapporteur de cette commission le 27 décembre suivant. [^2]: Voir CG14-37616. [^3]: Minute, Archives nationales, AF IV 905, décembre 1813, n° 286.</body>