| identifiant | CG5-9948.md |
|---|---|
| fait partie de | correspondance |
| est validé | oui |
| date | 1805/05/02 00:00 |
| titre | Napoléon à champagny, ministre de l’Intérieur |
| texte en markdown | <body><h1 style="text-transform: uppercase; font-family: Chivo; font-size: 1.5rem; line-height: 1;"><b style="text-transform: none"><i>CG5</i> - 9948. - </b>À champagny, ministre de l’Intérieur</h1><h2 data-kind="letter-context;" style="text-align: right; font-size: 1em; font-weight: normal">Alexandrie, 12 floréal an XIII [2 mai 1805]</h2><p><font size="3" style="font-size: 12pt">Le ministre de l’Intérieur écrira au préfet du Tanaro<sup>[^1]</sup> de présenter cinq personnes pour être nommées maires d’Alba et de Bra. Il fera connaître les maires qui doivent être changés, ses motifs pour ce changement, ceux qui pourraient les remplacer, et la fortune dont ils jouissent. Il fera également les présentations de toutes les places vacantes dans le conseil général du département. Pour chaque place, il présentera des ex-nobles et des non nobles, et des hommes de tous les partis, en les désignant par leurs opinions. Il ajoutera aussi ses motifs pour les choix qu’il proposera de faire. L’intention de l’Empereur n’est point de donner gain de cause à aucun parti ; elle est de les porter à la conciliation par des nominations, qui sont les plus efficaces de toutes les proclamations. Mais il exige, pour ces places de membre de conseil général de département, qu’ils aient, par leur fortune, un état indépendant.</font></p><p><font size="3" style="font-size: 12pt">L’Empereur n’est restreint par aucune clause constitutionnelle lorsque le conseil n’est pas complet.</font></p><p><font size="3" style="font-size: 12pt">Le ministre de l’Intérieur présentera un projet de décret pour appeler à d’autres fonctions les commissaires de police de la ville d’Alexandrie, et présentera pour ces places des hommes au-dessous de quarante ans.<sup>[^2]</sup></font></p><h3 data-kind="letter-signature" style="text-align: right; font-size: 1em; font-weight: normal">Napoléon</h3> [^1]: Rolland de Villarceaux. [^2]: <span></span><i>Correspondance de Napoléon I</i><sup><i>er</i></sup><i> publiée par ordre de l’Empereur Napoléon III</i>, n° 8663, d’après l’expédition communiquée par le comte de Montalivet.</body> |