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Retour à la page de résultats Numéro 971. Isolé. 1ère rédaction Nom du rapporteur Dumas Date Grégorien 05/01/1803 Date révolution 15 nivôse an XI Intitulé Rapport et projets d'arrêtés sur l'organisation 1° du Corps des ingénieurs géographes ; 2° de l'école spéciale de géographie et de topographie ; 3° du dépôt général de la guerre Type de document Nombre de pages 17 Remarques Pièce identhique à la pièce 649 : cf. cette pièce En double-exemplaires dans le fonds de l'Assemblée nationale Section chargée du projet Guerre Lieux de conservation Assemblée nationale Cotes Assemblée nationale : volume 10 pièce 971 volume 7 pièce 649 Document numérisé Le document correspondant à cette notice n'est pas numérisé.Voir lieux de conservation. Structure 1803/01/05 00:00:00Rapport et projets d'arrêtés sur l'organisation 1° du Corps des ingénieurs géographes ; 2° de l'école spéciale de géographie et de topographie ; 3° du dépôt général de la guerre17971. Isolé. 1ère rédactionDumasAssemblée nationale17 Retour à la page de résultats