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Projet de décret impérial relatif à l'organisation de l'école spéciale des <font color='#bae4bc' style='background: black'><strong>ingénieurs</strong></font>-<font color='#bae4bc' style='background: black'><strong>géographes</strong></font>
Numéro 972. Isolé. 2ème rédaction
Nom du rapporteurLacuée
Date Grégorien06/06/1804
Date révolution17 prairial an XII
IntituléProjet de décret impérial relatif à l'organisation de l'école spéciale des ingénieurs-géographes
Type de documentProjet de décret impérial;
Nombre de pages2
RemarquesSans mention de section
Lieux de conservation Ordre des avocats de Paris Sénat Assemblée nationale
Cotes Ordre des avocats de Paris : volume 10 pièce 23 Sénat : volume 5 pièce 972 Assemblée nationale : volume 10 pièce 972
Document numériséLe document correspondant à cette notice n'est pas numérisé.Voir lieux de conservation.
Structure7 articles numérotés de I à VII
1804/06/06 00:00:00Projet de décret impérial relatif à l'organisation de l'école spéciale des ingénieurs-géographes2972. Isolé. 2ème rédactionLacuéeOrdre des avocats de Paris Sénat Assemblée nationale2 Retour à la page de résultats