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Projet de décret relatif à l'organisation du Corps des <font color='#bae4bc' style='background: black'><strong>ingénieurs</strong></font> <font color='#bae4bc' style='background: black'><strong>géographes</strong></font>
Numéro 1742. Isolé. 1ère rédaction
Nom du rapporteurLacuée
Date Grégorien22/12/1808
IntituléProjet de décret relatif à l'organisation du Corps des ingénieurs géographes
Type de documentProjet de décret de section;
Nombre de pages2
Section chargée du projetGuerre
Lieux de conservation Conseil d'Etat Ordre des avocats de Paris Sénat Assemblée nationale British Library Archives nationales
Cotes Conseil d'Etat : 9978.16 Ordre des avocats de Paris : volume 16 pièce 37 Sénat : volume 18 pièce 1742 Assemblée nationale : volume 18 pièce 1742 British Library : 5403.c.7. (8.) Archives nationales : BB 30 1134 1
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Structure9 articles
1808/12/22 00:00:00Projet de décret relatif à l'organisation du Corps des ingénieurs géographes21742. Isolé. 1ère rédactionLacuéeConseil d'Etat Ordre des avocats de Paris Sénat Assemblée nationale British Library Archives nationales2 Retour à la page de résultats