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Rapport et projets d'arrêtés sur l'organisation, 1° du corps des <font color='#bae4bc' style='background: black'><strong>ingénieurs</strong></font> <font color='#bae4bc' style='background: black'><strong>géographes</strong></font> ; 2° de l'école spéciale de géographie et de topographie ; 3° du dépôt général de la guerre
Numéro 649. Isolé. 1ère rédaction
Nom du rapporteurDumas
Date Grégorien05/01/1803
Date révolution15 nivôse an XI
IntituléRapport et projets d'arrêtés sur l'organisation, 1° du corps des ingénieurs géographes ; 2° de l'école spéciale de géographie et de topographie ; 3° du dépôt général de la guerre
Type de documentRapport de section; Projet d'arrêté de section;
Nombre de pages17
RemarquesEn double-exemplaires à l'Assemblée nationale
Section chargée du projetGuerre
Lieux de conservation Conseil d'Etat Ordre des avocats de Paris Sénat Assemblée nationale
Cotes Conseil d'Etat : 9978.8 Ordre des avocats de Paris : volume 8 pièces 5 6 Sénat : volume 3 pièce 649 Assemblée nationale : volume 7 pièce 649 volume 10 pièce 971
Document numériséCliquer ici pour consulter le document numérisé,
Structure1. Rapport p. 1 à 8 ; 2. 1er projet sur l'organisation du corps des ingénieurs géographes p. 9 à 13 Titre premier : composition (articles I à VIII)Titre II : fonctions (articles I à IV)Titre III : admission et avancement (articles I II)Titre IV : réformes et retraites (articles I II)Titre V : uniforme (articles I II); 3. 2e projet sur l'organisation de l'école spéciale de géographie et de topographie p. 13 à 15 (10 articles numérotés de I à X); 4. 3e projet pour l'organisation du dépôt général de la guerre p. 15 à 17 (18 articles numérotés de I à XVIII)
1803/01/05 00:00:00Rapport et projets d'arrêtés sur l'organisation, 1° du corps des ingénieurs géographes ; 2° de l'école spéciale de géographie et de topographie ; 3° du dépôt général de la guerre17649. Isolé. 1ère rédactionDumasConseil d'Etat Ordre des avocats de Paris Sénat Assemblée nationale17 Retour à la page de résultats