Résultat(s) de la recherche rapide

Retour à la page de résultats Numéro 293. Isolé. 1ère rédaction Nom du rapporteur Marmont Date Grégorien 20/08/1801 Date révolution 2 fructidor an IX Intitulé Organisation du Génie Type de document Projet de règlement; Tableau; Nombre de pages 9 Section chargée du projet Guerre Lieux de conservation Assemblée nationale Cotes Assemblée nationale : volume 3 pièce 293 Document numérisé Le document correspondant à cette notice n'est pas numérisé.Voir lieux de conservation. Structure Table des titres ; 1. Projet de règlement sur l'organisation du Génie p. 1 à 3 Titre premier : troupes du Génie (articles I à VI)Titre II : établissements du Génie (articles VII à X)Titre III : état-major général du Génie (articles XI à XIV)Titre IV : solde et masses (articles XV à XVII); 2. Tableaux p. 4 à 9 Organisation du Génie p. 4 à 8 Dépense annuelle de l'artillerie et du Génie p. 9 1801/08/20 00:00:00Organisation du Génie9293. Isolé. 1ère rédactionMarmontAssemblée nationale9 Retour à la page de résultats