La Fondation Napoléon remercie tous ceux qui ont permis la mise en place de cette collection numérique, et notamment :

pour le Conseil d'Etat
M. Renaud Denoix de Saint Marc, vice président du Conseil d'Etat
Mme Martine de Boisdeffre, secrétaire général

pour l'association pour le deuxième centenaire du Conseil d'Etat
M. Philippe Ardant, président de l'Association
M. Erik Arnoult, maître des requêtes, secrétaire général de l'association

pour la bibliothèque et les archives du Conseil d'Etat
M. Serge Bouffange, conservateur en chef des bibliothèques
Mlle Anne Sohier, chargée du service des archives
M. Dominique Bonnaud, archiviste

pour les Editions Lamy
M. Jean-Paul Novella, président directeur général
et le service d'informatique éditoriale dirigé par Pascal Trotel.

Nous remercions tout particulièrement Maître André Damien, membre de l'Institut et conseiller d'Etat honoraire, pour avoir attiré notre attention sur ce recueil et donné de précieuses informations sur les modalités de son entrée dans les collections du Conseil d'Etat et Pierre-Jean Riamond.

Cette collection vous est proposée à l’initiative du baron Gourgaud, président de la Fondation Napoléon et des membres du Conseil d’administration :

Vice-président
Bernard Petit

Secrétaire
Baron de Méneval

Trésorier
M. Olivier Le Fuel

Trésorier-adjoint
Comte Florian Walewski

Administrateurs
Mme Martine de Boisdeffre, conseiller d'Etat, directeur des Archives de France (représentant le ministère de la Culture),
M. Nicolas Georges, conservateur du patrimoine (représentant le ministère de la Culture),
M. le préfet Jean-Michel Mehnert (représentant le ministère de l’Intérieur),
Le docteur Maurice Catinat
M. Olivier Guichard, ancien ministre, conseiller d’Etat honoraire,
M. Bernard Chevallier, directeur du Musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau,
M. Jean-Claude Lachnitt

Conception, inventaire et rédaction
Nathalie Clot, élève de l'Ecole des chartes

Collaboration
Thierry Lentz
Béatrice de Durfort
Irène Delage
Peter Hicks
Karine Huguenaud
Muguette Jumeau
Anne Rabaud

Crédits photographiques
Bibliothèque du Conseil d'Etat, Fondation Napoléon

Cyclope, Ktaland, Sophie