2204.

SECTION de l'interieur.

M. le Comte R. de S.t-Jean-d'Angely, Rapporteur.

1.re Rédaction.

N.o 26,569.

RAPPORT ET PROJET DE DÉCRET
Tendant à autoriser la Publication de Feuilles d'annonces et de Journaux affectés aux Sciences, à la Littérature et aux Arts, dans divers Départemens de l'Empire.

RAPPORT DU MINISTRE DE L'INTÉRIEUR.

Sire,

Par décret du 3 août dernier, votre Majesté impériale et royale a réglé qu'il n'y aurait qu'un seul journal dans chaque département de l'Empire, autre que celui de la Seine ; que néanmoins les préfets pourraient provisoirement autoriser dans les grandes villes la publication de feuilles d'affiches ou d'annonces, et que je lui soumettrais, au 1.er septembre, un rapport sur celles de ces feuilles dont la publication pourrait être définitivement autorisée.

J'ai fait tout ce qu'il m'était possible de faire pour me conformer à cette dernière disposition. Malgré la célérité que j'ai mise à demander aux préfets un état des journaux qui s'impriment dans leurs départemens, et celle qu'ils ont pu mettre eux-mêmes à former ces états, il n'y en a encore que quatre-vingt-seize dont les réponses me soient parvenues.

Le conseiller d'état directeur général de l'imprimerie et de la librairie, auquel j'ai renvoyé l'examen de ces réponses, a suppléé, autant qu'il l'a pu, aux renseignemens qui me manquent, par ceux qu'il avait déjà recueillis lui-même, en s'informant du travail de chaque imprimeur ; mais il s'est trouvé n'en avoir que sur neuf départemens de plus, de sorte qu'il n'y a en tout que cent cinq départemens sur lesquels les renseignemens nécessaires aient été recueillis ; encore y en a-t-il neuf dans ce nombre sur lesquels je n'ai que des notions probablement incomplètes, comme n'ayant été données au conseiller d'état directeur général de l'imprimerie que par occasion, et dans un autre but que celui de lui faire connaître les journaux et feuilles d'annonces.

Si Votre Majesté daigne jeter les yeux sur le tableau annexé au présent rapport, elle verra que j'ai divisé les journaux, 1.o en journaux politiques, 2.o en journaux de littérature, sciences et arts, 3.o en journaux d'annonces, et 4.o en journaux judiciaires.

Cette division se présente d'elle-même, parce qu'en effet il y a des journaux qui se bornent aux nouvelles politiques ; d'autres, aux annonces de commerce ; d'autres, aux discussions littéraires ; d'autres, aux annonces judiciaires. Elle ne donne pourtant qu'une classification imparfaite à l'égard des journaux politiques et des feuilles d'annonces, parce qu'il y a très-peu de journaux politiques ou papiers-nouvelles qui ne contiennent des annonces, et réciproquement peu de feuilles d'annonces qui ne contiennent des nouvelles politiques. Elle s'applique plus exactement aux journaux de sciences et arts, ainsi qu'aux journaux judiciaires, parce que ceux-ci se renferment plus ordinairement dans leur sujet. Cependant, il y a encore à leur égard des exceptions à faire ; car il y a des journaux de sciences, et même des journaux judiciaires qui renferment des nouvelles politiques et des annonces.

Je n'ai pas cru devoir faire une classe à part des journaux administratifs, quoiqu'il y en ait plusieurs qui portent ce titre, parce qu'il y en a peu qui ne soient en même temps ou politiques ou judiciaires, ou d'annonces proprement dites : quelques-uns néanmoins sont tellement affectés aux actes de l'administration, que les préfets ont cru nécessaire d'y faire abonner tous les maires, et que le prix de l'abonnement, qui est ordinairement une somme fixée par eux-mêmes, est réparti sur toutes les communes. Je n'ai pas cru devoir distinguer ces journaux des autres, parce que, d'après le décret de votre Majesté, les journaux ne semblent pouvoir être maintenus que sous l'une des dénominations qui y sont employées ; mais j'ai noté dans la colonne des observations tous ceux qui m'ont paru dans ce cas.

Le résultat du tableau ci-joint est que, dans cent cinq départemens sur lesquels j'ai obtenu des renseignemens,

14 n'ont aucune sorte de journal ;

35 ont un journal de nouvelles politiques

10 sans avoir un journal spécialemeut affecté aux nouvelles politiques, ont un journal d'annonces qui en tient lieu ;

46 ont un ou plusieurs journaux de nouvelles politiques, et un ou plusieurs journaux d'annonces commerciales ou judiciaires.

Total 105.

Le nombre total des journaux affectés aux nouvelles politiques est de : 96

Des journaux d'annonces commerciales, de : 79.

Des journaux judiciaires, de : 9.

Des journaux affectés aux sciences, de : 19.

Nombre total des journaux : 203.

Il est probable que là où il n'y a pas de journaux, c'est qu'ils ne pourraient pas se soutenir. L'intérêt particulier en établira, quand il croira pouvoir le faire. En attendant, il n'y a nulle nécessité d'en provoquer l'établissement.

Les départemens qui n'ont qu'un seul journal ou de politique ou d'annonces, sont déjà dans les termes du décret ; il n'y a donc aucune nouvelle mesure à prendre à leur égard.

Les départemens qui ont un ou plusieurs journaux politiques et un ou plusieurs journaux d'annonces, sont ceux de l'Ain, de l'Aude, de l'Aisne, de l'Allier, des Bouches-du-Rhône, du Calvados, de la Charente-Inférieure, de la Côte-d'Or, du Doubs, de la Dyle, de l'Escaut, d'Eure-et-Loir, du Finistère, de la Haute-Garonne, de Gènes, de la Gironde, de l'Hérault, d'Ile-et-Vilaine, de l'Isère, de Jemmape, du Jura, de la Loire, de la Loire-Inférieure, du Loiret, de Loir-et-Cher, de la Lys, de la Marne, de la Meuse-Inférieure, du Mont-Tonnerre, des Deux-Nèthes, du Nord, de l'Ourte, du Pas-de-Calais, du Pô, des Basses-Pyrénées, du Bas-Rhin, du Haut-Rhin, de Rhin-et-Moselle, du Rhône, de la Roer, de Saone-et-Loire, de la Sarre, de Seine-et-Marne, de Seine-et-Oise, de la Seine-Inférieure et du Var.

Ils doivent, aux termes du décret précité, être réduits à un seul journal. En effet, ce décret n'admet aucune exception qui soit fondée sur la position, la population ou l'étendue des départemens ; il n'en souffre qu'une en faveur des grandes villes, que les besoins de leur commerce et l'activité de leur industrie rangent dans une classe particulière.

Or, dans ces départemens, je ne vois que les villes d'Aix-la-Chapelle, Anvers, Baïonne, Bordeaux, Brest, Bruxelles, Caen, Châlons-sur-Saone, Cologne, le Havre, Lille, Lyon, Malines, Saint-Malo, Marseille, Nantes, Saint-Omer, Saint-Quentin, Rouen, la Rochelle, Rochefort, Rome, Strasbourg, Toulon, Toulouse, Tournai, Turin et Valenciennes, où l'établissement particulier d'un journal paraisse nécessaire ou utile.

Il est probable en effet que, dans ces villes, où le mouvement du commerce est considérable, les seules annonces qui l'intéressent suffisent chaque jour à remplir une feuille : si donc on réunissait ces annonces aux nouvelles politiques, il arriverait de deux choses l'une, ou qu'il faudrait augmenter le volume du journal, et alors le prix de l'abonnement en deviendrait plus considérable, ou bien que le journal unique contiendrait imparfaitement ce qu'on aurait besoin d'y trouver, et la marche des affaires pourrait en être ralentie. J'ai donc l'honneur de proposer à votre Majesté d'autoriser définitivement, dans ces villes, la publication d'une feuille d'annonces : néanmoins je ne dois pas laisser ignorer à votre Majesté impériale et royale, que presque tous les préfets réclament, sans exception, le maintien de toutes les feuilles d'annonces qui existent dans leurs départemens respectifs (1).

(1)On a marqué d'une étoile, sur le tableau, les journaux dont les préfets demandent la conservation.

En général, il est sage que là où il y aura une feuille politique et une feuille d'annonces, elles se renferment dans leurs limites respectives. Il ne faut pas, en effet, que le particulier qui n'a besoin que des nouvelles pour ainsi dire privées de son commerce, et dont les affaires sont resserrées dans un cercle très-borné, soit obligé, pour connaître ces nouvelles ou pour le soin de ses affaires, de s'abonner à un ou plusieurs journaux : mais peut-être aussi ne faudrait-il pas que là où le commerce est l'occupation et l'aliment unique de toutes les familles, là où ses nouvelles sont d'un intérêt très-étendu, et s'élèvent, pour ainsi dire, à la hauteur d'un intérêt public, là enfin où un seul oubli, une seule négligence de la part du journaliste, pourrait faire manquer des affaires de la plus haute importance, le privilége exclusif des annonces commercial fût donné à un seul. Au reste, l'exception qui semblerait devoir être faite ici, ne concerne que les plus grandes villes, telles que Bordeaux, Marseille et autres. Je supplie votre Majesté de daigner m'autoriser à la faire selon les circonstances.

Dans ce cas, le principe général restera le même, c'est-à-dire que les journaux seront toujours tenus de se renfermer dans leurs limites respectives ; seulement le ministre de l'intérieur pourra étendre ou resserrer ces limites selon les besoins et les convenances des lieux.

Il est une autre exception que certaines villes réclameront à cause de leurs tribunaux et de l'étendue de leur ressort.

La loi veut que, dans certains cas, les actes judiciaires soient notifiés au public par la voie des journaux. L'intention de votre Majesté sera, sans doute, que ces actes qui seront rapportés dans le journal unique, quand il n'y en aura qu'un dans le département, le soient dans la feuille d'annonces, dans les lieux où la publication d'une pareille feuille sera autorisée.

Mais s'il arrivait que le tribunal ou la cour impériale de certaines villes eût un ressort si étendu, ou que les circonstances de ces villes fussent telles, que ces actes y occupassent un grand espace et suffissent à remplir un journal ; dans ce cas, il serait peut-être nécessaire de maintenir dans ces villes la feuille qui y est spécialement consacrée. Ce ne serait point, après tout, une dérogation au décret du 3 août, mais une feuille d'annonces de plus. J'aurai l'honneur de prendre les ordres de votre Majesté impériale et royale sur ces demandes, à fur et à mesure qu'elles me parviendront.

Votre Majesté a permis que les préfets autorisassent provisoirement, outre les feuilles d'affiches et d'annonces, les journaux qui traitent exclusivement de littérature, sciences et arts ou agriculture. J'ai lieu de croire qu'elle s'est réservé d'autoriser définitivement sur mon rapport ces derniers journaux, comme ceux d'affiches et d'annonces.

Leur nombre n'étant pas très-considérable, j'ai l'honneur de proposer à votre Majesté d'autoriser définitivement tous ceux qui existent. Je comprends dans ce nombre les journaux de jurisprudence, parce que, très-différens des journaux judiciaires qui ne contiennent que des annonces de ventes, de saisies, de condamnations, en un mot, des objets d'un intérêt privé, ils traitent des points de droit qui intéressent les magistrats de tous les pays, et que les faits particuliers qu'ils rapportent se lient toujours à des questions générales dont l'ensemble fait la science du jurisconsulte.

Je n'y comprends pas les journaux administratifs, parce qu'ils doivent être tous considérés comme journaux politiques ou d'annonces, et subir la loi commune. Rien n'empêche qu'on ne publie, par la voie du journal du département, les actes administratifs qui doivent recevoir cette publicité.

J'ai, en conséquence, l'honneur de soumettre à l'approbation de votre Majesté impériale et royale, le projet de décret suivant. J'y joins le tableau général des journaux existant en France dans les départemens autres que celui de la Seine, le tableau des journaux d'annonces dont je propose à votre Majesté d'autoriser définitivement la publication, et celui des journaux de science et de littérature qui sont dans le même cas.

Je suis, avec le plus profond respect,

SIRE,

De votre Majesté impériale et royale,

Le très-humble et très-obéissant serviteur et fidèle sujet,

MONTALIVET.

PROJET DE DÉCRET
DU MINISTRE DE L'INTÉRIEUR.

Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération suisse ;

Vu notre décret du 3 août dernier, relatif aux journaux des départemens, et particulièrement l'article 4, relatif aux feuilles d'annonces dont la publication pourra être autorisée ;

Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur ;

Notre Conseil d'état entendu,

Nous avons Décrété et Décrétons ce qui suit:

Art. 1.er La publication d'une feuille d'annonces, dans les villes dont le tableau est joint au présent décret sous le n.o 1, est définitivement autorisée.

2. Notre ministre de l'intérieur, sur la proposition du conseiller d'état directeur général de la librairie, fixera les obligations et les droits respectifs des éditeurs, imprimeurs et propriétaires des journaux de département et des feuilles d'annonces.

3. Les écrits périodiques spécialement et exclusivement consacrés aux sciences, aux lettres et aux arts, autres que les journaux ou feuilles quotidiennes dont la réduction est ordonnée par notre décret du 3 août dernier, pourront continuer à paraître, avec l'autorisation spéciale de notre ministre de l'intérieur, et sous sa surveillance, dans les villes dont le tableau est joint au présent décret sous le n.o 2.

4. Les rétributions auxquelles lesdits journaux et écrits périodiques sont ou seront soumis à l'avenir, formeront un fonds spécial, dont il nous sera rendu compte annuellement. Ce fonds est affecté à l'encouragement des savans, artistes et gens de lettres. Ces rétributions seront perçues par les receveurs généraux des départemens, qui en verseront le montant à la caisse d'amortissement.

5. Nulle commune ou corporation ne pourra, si ce n'est en vertu d'un décret émané de nous, être tenue de payer aucune souscription à aucun journal, de quelque nature qu'il soit.

6. Nos ministres de l'intérieur, de la police générale et des finances, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois, ainsi que notre décret du 3 août dernier.

N.o I.er Etat des villes dans lesquelles une Feuille d'annonces est définitivement autorisée.

Aix-la-Chapelle.

Marseille.

Anvers.

Nantes.

Baïonne.

Saint-Omer.

Bordeaux.

Saint-Quentin.

Brest.

Rouen.

Bruxelles.

La Rochelle.

Caen.

Rochefort.

Châlons-sur-Saone.

Rome.

Cologne.

Strasbourg.

Le Havre.

Toulon.

Lille.

Toulouse.

Lyon.

Tournai.

Malines.

Turin.

Saint-Malo.

Valenciennes.

N.o II. État des Journaux affectés aux Sciences, à la Littérature et aux Arts, dont la publication est définitivement autorisée.

JOURNAUX.

VILLES.

Journal d'agriculture et des arts

Bourg.

L'Esprit des journaux

Bruxelles.

Bibliothèque britannique

Genève.

Annales de littérature médicale étrangère

Gand.

Bulletin des sciences médicales

Évreux.

Annales de mathématiques

Nîmes.

Mémorial universel de législation et de jurisprudence (ouvrage périodique)

Nîmes.

Journal des propriétaires ruraux

Toulouse.

Bulletin polymathique du muséum d'instruction publique de Bordeaux

Bordeaux.

Journal des arrêts de la cour impériale

Rennes.

Journal de la faculté des lettres

Grenoble.

Journal de l'académie

Douai.

Recueil des arrêts notables

Liége.

Journal littéraire

Turin.

Journal des audiences de la cour d'appel

Riom.

Journal de jurisprudence

Colmar.

Le Mercure de la Roer

Cologne.

La Semaine, ou l'Observateur dramatique et littéraire

Rouen.

Bulletin de la société des sciences physiques et médicales et d'agriculture

Orléans.

Journal d'agriculture et des arts

Gap (Hautes-Alpes).

État de tous les Journaux des Départemens, On a marqué d'une étoile les Journaux dont les Préfets demandent la conservation.

DÉPARTEMENS.

VILLES.

TITRES ET OBJETS DES JOURNAUX.

PROPRIÉTAIRES et rédacteurs.

IMPRIMEURS.

OBSERVATIONS.

politique.

sciences et arts.

annonces et avis.

journaux judiciaires.

Ain

Bourg

J.nal d'Agriculture, des Arts et Feuille d'avis.

Bottier

Bottier

Les annonces et avis judiciaires sont insérés dans cette feuille.

Ain

Bourg *

Le Journal du départ.nt

Janinet

Janinet.

Ain

Belley

Journal d'avis de l'arrondissement de Belley.

Verpillion

Verpillion

Les annonces et avis judiciaires sont insérés dans cette feuille.

Aisne

Saint-Quentin *

Feuille de l'arrondiss.nt

Bon-François Fouquier

Fouquier.

Aisne

Soissons *

Journal de l'arrondiss.nt de Soissons.

Boullefroy

Fromentin.

Aisne

Laon *

Journal du département de l'Aisne.

Marchant-de-Villers

Marchant-de-Villers.

Aisne

Château-Thiéry *

J.al de Château-Thiéry.

Joly

Joly

Allier

Moulins *

Bulletin de l'Allier

Desrosiers

Desrosiers

Il contient tous les actes administratifs, et est rédigé au secrétariat général de la préfecture.

Allier

Moulins

Journal des Affiches et Annonces du départ.nt

Place et Bujon

Place et Bujon

Alpes (Basses).

Alpes (Hautes)

Journal d'Agriculture et des Arts.

Alpes-Maritimes

Nice *

Le Messager des Alpes

J.h Ange, Michel Canis.

Tous les maires y sont abonnés à raison de 14 F par an pour chaque commune ; et l'on répartit sur les communes en état de faire cette dépense, le prix à payer par celles qui ne peuvent la supporter. Il contient les actes du Gouvernement et les annonces pour mouvemens de marchandises.

Apennins

Il n'existe aucun journal dans ce départ.nt

Ardèche.

Ardennes

Il ne s'imprime aucun journal dans ce dép.nt

Arno

Florence

La Gazette de Toscane

Vigiani Joseph.

Arriége

Il n'y a point de journal dans ce départ.nt

Aube

Troyes

Journal d'Indication et Annonces du départ.n

Guyot, fils

André Lefebvre.

Aude

Carcassonne*

Mémorial administrati du département.

Daniel, secrétaire général de la Préfecture.

Sous la protection spéciale du Préfet. C'est un recueil de tout ce qui concerne l'administration et le département.

Aude

Carcassonne *

Petites Affiches du dép.

Daniel

Polere

Le Préfet dit qu'il est utile pour les annonces judiciaires et autres, et pour favoriser l'action du commerce.

Aveyron

Rodez *

Bulletin de l'administ.on du dép.nt de l'Aveyron.

Carrere (Louis)

Carrere (Louis)

Il est ainsi appelé parce qu'il contient les actes administratifs qui intéressent les particuliers. Le préfet adresse séparément circulaires et arrêtés aux fonctionnaires publics.

Bouches-du-Rhône

Marseille *

J.al admin.tif, judic.re commercial et littér.re

Mossy

Mossy

Il renferme un bulletin politique et les annonces judiciaires.

Bouches-du-Rhône

Marseille*

Feuille de commerce de Marseille

Carnaud

Carnaud

Le préfet le dit très-utile, parce qu'il contient les arrivées et départs des navires, manifestes, annonces et avis.

Bouches-du-Rhin.

Bouches-de-l'Escaut.

Calvados

Caen

Journal, Affiches, Annonces et Avis divers du départ.nt du Calvados

Lepelletier, propriétaire, et Moizant, rédacteur.

Poisson mineur

Contient quelques nouvelles politiques. Le préfet demande l'établissement d'un journal principalement consacré aux annonces dans la ville de Caen.

Calvados

Pont-l'Évêque

J.nal et Petites-Affiches de Pont-l'Évêque et de Lisieux.

Denis Dange

Denis Dange

Contient aussi un extrait des nouvelles politiques.

Calvados

Vire

Journal de l'arrondissement de Vire

Adam

Adam

Ces deux journaux contiennent les annonces judiciaires.

Calvados

Baïeux

Mémorial de la ville et de l'arrond.nt de Baieux.

Groult

Groult

Ce dernier appartient à l'administration.

Cantal

Aurillac

Bulletin administratif, judiciaire et politique du départ.nt du Cantal

Pelisson

Ce journal appartient à l'administration.

Charente

Angoulême

Recueil des actes de la Préfecture, avec un supplément contenant les Annonces.

Le préfet dit que ce recueil n'est pas, à proprement parler, un journal, mais qu'il le fait distribuer dans toutes les communes, et que c'est le moyen dont il se sert pour communiquer avec ses administrés.

Charente-Inférieure.

La Rochelle

Bulletin administratif du département.

Maréchal

Destiné pour les actes administratifs.

Charente-Inférieure

La Rochelle *

Affiches, Annonces et Feuille maritime et de commerce de la Rochelle.

Vincent Cappon.

Charente-Inférieure

Rochefort

Petites-Affiches de la ville et de l'arrondis.nt

Goulard, jeune.

Charente-Inférieure

Saintes *

Journal politique et littéraire.

Le maître-Bonifleau

Hus et Corinthe

Contient quelques morceaux de poésie.

Cher

Bourges

Le Propagateur, journal administratif, politique et littéraire.

Le Moine

Souchois ; il en est propriétaire.

Corrèze

Il ne s'imprime pas de journal dans ce département.

Côte-d'Or

Dijon *

Journal de la Côte-d'Or

Carrion

Carrion

Rédigé dans un mauvais esprit, a été suspendu pendant quinze jours par ordre du ministre de la police générale ; mais le préfet propose, comme il sera soumis à une censure, de lui donner la préférence sur les deux autres. Le préfet croit ces feuilles fort utiles dans les deux arrondissemens de Beaune et de Châtillon pour les annonces et principalement pour les mouvemens de marchandises ; il demande qu'il en soit établi une à Semur.

Côte-d'Or

Beaune *

L'Indicateur de Beaune

Alexandre Bernard

Alexandre Bernard.

Côte-d'Or

Châtillon *

Feuille hebdomadaire de Châtillon.

Cornillac Lambert

Cornillac Lambert

Cette dernière contient des nouvelles politiques.

Côte-d'Or

Cornillac Lambert

Le préfet dit qu'il n'a pas cru devoir comprendre dans l'état des journaux le Bulletin administratif de la préfecture pour lequel il a obtenu la permission du ministre de l'intérieur.

Côtes-du-Nord

Il ne s'imprime aucun journal dans ce dép.t

Creuse

Guéret

Mémorial administratif du département de la Creuse.

Joullietton et Duplanier de la Sablière.

Bezoule ; il en est propriétaire avec les rédacteurs.

Il contient tous les actes administratifs. Tous les maires du département, au nombre de 295, y sont abonnés pour la somme de 1,200 F laquelle a été répartie sur les com.nes

Doire

Yvrée *

Le journal de la Doire

Ch-Laurent Benvenuti

Idem. Il est rédigé sous les yeux du préfet.

Dordogne

Périgueux *

Bulletin du départem.t

Dupont

Dupont

Il contient un extrait des nouvelles politiques, les arrêts des tribunaux, et des annonces de toute nature.

Doubs

Besançon *

Mémorial administratif de la préfecture du département.

Pourcelot

Mourgeon

Il est dans la dépendance de la préfecture.

Doubs

Besançon

Feuille d'avis

Mourgeon

Mourgeon

Doubs

Pontarlier

Annonces publiques

Faivre fils

Faivre fils

Drôme

Valence,

Journal administratif, judiciaire et littéraire

Marc Aurel et Armand Delille.

Marc Aurel.

Dyle

Bruxelles *

L'Oracle

Fiacords et Picard

Fiacords et Picard

Dyle

Bruxelles

Le Compilateur

Urban.

Urban

Dyle

Bruxelles *

Journal judiciaire du département.

Weissenbruch et Sury

Weissenbruch

Il contient aussi des annonces et avis.

Dyle

Bruxelles *

L'Esprit des journaux

Weissenbruch

Weissenbruch.

Dyle

Bruxelles *

Petite poste de Bruxelles

De Brackenier

De Brackenier

Escaut

Gand *

Journal du commerce, de politique et de littérature.

Haution

Dame Houdin ; elle en est propriétaire.

Escaut

Gand *

Gazette de Gand

Bogaert de Clercq

Bogaert de Clercq

Escaut

Termonde

L'Indicateur de Termonde.

Ducaju

Ducaju

Escaut

Gand *

Annales de littérature médicale étrangères

Klusiskens, Dubart et Chortet.

Goesin Verhaeghe ; il en est propriétaire.

Eure

Évreux *

Affiches administratives et judiciaires de l'Lure

Ancelle père, Aug. Bouquelon, rédacteur p.pal

Ancelle père.

Eure

Évreux *

Bulletin des sciences médicales.

Comité central de la société de médecine.

Ancelle père.

Eure-et-Loir

Chartres *

Feuille de Chartres, littéraire et commerciale.

Lacombe

Lacombe

Le préfet estime que ces trois feuilles sont d'une utilité incontestable, à cause des renseignemens et annonces qu'elles renferment.

Eure-et-Loir

Châteaudun *

Ann.ces, affiches, actes judiciaires et avis divers.

Lecesne

Lecesne

Eure-et-Loir

Dreux *

Annonces de l'arrondissement de Dreux.

Le Ménestrel

Le Ménestrel

Finistère

Brest

Le Courrier de Brest et du Finistère.

Michel

Michel

On y joint une feuille d'annonces. Le préfet vient d'autoriser l'imprimeur à publier, au lieu de ce journal, une nouvelle feuille, sous le titre de Petites Affiches de Brest, et à colporter, sur une feuille séparée, les nouvelles officielles extraites du Moniteur.

Finistère

Quimper

Journal administratif du département.

Derrien

Spécialement destiné pour l'insertion des actes émanés de l'administration, contient aussi quelques nouvelles politiques.

Forêts

Il n'y a pas de journal dans ce département.

Gard

Nîmes *

Annales de mathématiques.

Gergonne et Thomas Lavernède.

Veuve Belle.

Gard

Nîmes *

Journal du Gard

Triquet Huguet

Triquet Huguet

Gard

Nîmes *

Mémorial universel de législation et de jurisprudence, ouvrage périodique.

Jean-Pierre-Daniel Bazile

Veuve Belle.

Garonne (Haute)

Toulouse *

Le Journal de la Haute-Garonne.

Tajan ; il a cédé une partie de ses droits à l'imprimeur.

Manavit

Il contient toutes les annonces judiciaires et autres. Le préfet regarde l'existence de cette feuille comme indispensable.

Garonne (Haute)

Toulouse *

Journal des propriétaires ruraux.

La Société d'agriculture de Toulouse.

Douladoure.

Gènes

Gènes

La Gazette officielle de Gènes

Pagano (Antoine).

Gènes

Gènes

Le Moniteur de Gènes

Como (Jean).

Gers

Auch *

Le Journal du Gers

Hermoga et Planche

Duprat

Sous la dépendance du préfet.

Gironde

Bordeaux

L'Echo du commerce

Castillon

Castillon

Le préfet demande qu'il soit accordé un journal d'affiches et d'annonces pour les mouvemens des marchandises et ventes d'immeubles au S.r Castillon, et que le journal politique le soit au S.rCoudert.

Gironde

Bordeaux *

L'Indicateur

Coudert.

Coudert.

Gironde

Bordeaux

Feuille des déclarations maritimes.

Coumes.

Coumes.

Gironde

Bordeaux

Prix courant légal, J.al des marchandises, deux feuilles.

Castillon et Coudert

Castillon

Gironde

Bordeaux *

Bulletin polymathique du muséum d'instruction publique de Bordeaux.

Rodrigues

Brossier.

Go'o

Hérault

Montpellier

Journal du départem.t

Picot.

Hérault

Beziers

Le Journal dit l'Hebdomadaire.

Fusier (Jean-Joseph).

Ile-et-Vilaine

Rennes

Journal d'Ile-et-Vilaine

Chausse-Blanche

Chausse-Blanche

Le préfet dit que ce journal est sans mérite ;

Ile-et-Vilaine

Rennes

Journal des arrêts de la cour impériale

Carré et Duguen

Cousin Danelle

Que celui-ci seul présente quelque utilité.

Ile-et-Vilaine

Saint-Ma'o

Feuille Malouine

Dutarte

Hovins

Que cette feuille est également sans merite.

Indre

Il n'y a pas de journal dans ce départem.t

Indre-et-Loire

Tours

Journal d'Indre-et-Loire

Mame

Mame

Il contient quelques nouvelles politiques. Le préfet dit qu'il est rédigé dans un bon esprit par un homme dévoué au Gouvernem.t

Isère

Grenoble

Annales du départem.t de l'Isère.

Champollion

Peyronnard, propriét.re

Isère

Grenoble

Le journal de la Faculté des lettres.

Peyronnard.

Isère

Vienne

Le journal de Vienne

Anne Mazuel, veuve de Jean l'Abbe, et Timon son gendre

Anne Mazuel et Timon.

Ce journal contenait des nouvelles politiques ; mais le préfet, par arrêté du 14 septembre, en a changé le titre, et a prescrit au rédacteur de n'y insérer que des affiches et annonces.

Ile-d'Elbe

Il n'y a pas de journal dans cette île.

Jemmape

Mons

Mémorial du départem.t

Monjot

Seul avoué et autorisé par le préfet, et dépendant de la préfecture.

Jemmape

Mons

Feuille du département de Jemmape

Un ancien religieux

Veuve Lelong

Cette feuille n'est que tolérée.

Jemmape

Tournay

Feuille de Tournay

Varlet

Varlet

Jura

Arbois

L'Écho du Jura

Le sieur Javel

Javel née Barbier

Le préfet dit que le mérite de cette feuille lui a paru si peu important, qu'il a indiqué le sieur Javel comme l'un des imprimeurs à supprimer.

Jura

Lons-le-Saulnier *

Mémorial des actes de l'autorité judiciaire.

Delhorme

Surveillé par le préfet.

Landes.

Léman.

Liamone.

Loir-et-Cher

Blois

Courrier des communes du département.

Verdier

Verdier

Ne contient aucune nouvelle politique. Le préfet pense qu'une seule de ces feuilles serait suffisante.

Loir et Cher.

Blois

Affiches du départem.t

Jahyer

Jahyer

Ne contient aucune nouvelle politique. Le préfet pense qu'une seule de ces feuilles serait suffisante.

Loire

Mont-Brison *

Le journal du départem.t

Thezenas fils

Bernard

Ce journal est très-estimé. Il contient des morceaux choisis de littérature.

Loire

Saint-Etienne

Journal de l'arrondiss.t

Bergier

Veuve Boyer

Loire

Roanne

Bulletin de l'arrondissement.

Dechaume et Vernay

Dechaume et Vernay

Il contient un extrait des nouvelles politiques, et les annonces voulnes par le code de procédure.

Haute-Loire

Il n'existe pas de journal dans ce départem.

Loire-Inférieure

Nantes *

Le Publicat.r de Nantes et de la Loire-infér.r

Renon et Bouland

Madame Malassis ; elle en est propriétaire

Le préfet demande, si les deux journaux ne peuvent continuer d'exister tels qu'ils sont, que le premier soit destiné pour la politique et les actes de l'administration, et que le second, qui contient quelques nouvelles politiques, se compose des affiches et annonces de littérature, sciences et arts.

Loire-Inférieure

Nantes *

Feuille nantaise

Victor Maugin.

Loiret

Orléans *

Journal général du département du Loiret.

Huet Perdoux

Huet Perdoux

Le préfet demande l'établissement d'un journal du département proprement dit, et de conserver toutes les autres feuilles pour les affiches et annonces.

Loiret

Orléans *

Le Conservateur des hypothèques.

Darnault Maurant

Darnault Maurant

Loiret

Orléans *

Annales périodiques de la ville d'Orléans.

Guyot et Beaufort

Guyot et Beaufort

Contient quelques nouvelles politiques.

Loiret

Montargis *

Journal de l'arrondissement de Montargis.

Sensier

Sensier

Loiret

Pithiviers *

Journal de l'arrondissement de Pithiviers.

Guyot Videlle

Guyot Videlle

Loiret

Bulletin de la société des sciences physiques, médicales et d'agriculture.

Lot

Cahors

Journal du Lot

Alexandre Calmejane

Alexandre Calmejane

Lot-et-Garonne.

Lozère

Mende

Journal de la Lozère

Ignon

Ignon

Le préfet dit qu'il est sagement rédigé et dans les meilleurs principes.

Lys

Bruges *

Gazette Vanbrugge

Bogaert et fils

Bogaert et fils.

Lys

Bruges

Journal de la Lys

Debusscher, Marlier

Debusscher, Marlier

Lys

Courtray *

Feuille périodique de Courtray.

Gambart

Gambart

Le préfet dit que le besoin du commerce exigerait une feuille d'affiches ou d'annonces dans l'arrondissement de Courtray. Il ajoute que quelquefois le besoin du commerce exige la publication de feuilles d'annonces à Ostende, mais que ces annonces ne paraissant pas régulièrement, il lui a semblé ne pas devoir en faire mention.

Maine-et-Loire

Angers

Affiches d'Angers, ou Journal de Maine-et-Loire.

Auguste Mame

Auguste Mame

Le préfet dit qu'il est d'une grande importance pour le département.

Manche

Saint-Lô

Journal du département de la Manche.

Joseph Marais

Sous la dépendance du préfet.

Marengo

Alexandrie

La gazette de Marengo

François Miglirioni

Louis Capriolo

Sous la direction du préfet.

Marne

Châlons

Journal d'annonces et nouvelles de Châlons

Charbonnier

Martin

Il contient des articles de littérature, d'économie rurale et domestique, les annonces judiciaires et le cours du change ; contient aussi divers articles et annonces.

Marne

Epernay

Journ. des annonces et petites affic. de la Marne

Fievet Warin

Fievet Warin

Marne

Reims

Journal, affiches, annonces et avis divers du département de la Marne

Le Batard

Le Batard

Haute-Marne

Chaumont

Journal de la Haute-Marne.

Pothier

Cousot

On y insère tous les avis et actes de l'administration, et des annonces particulières et judiciaires.

Maïenne

On n'imprime aucun journal dans ce département.

Méditerranée

Livourne

Gazeste de la Méditerranée

La propriété de cette gazette est réclamée par le S.r Menichelli ; elle semble avoir été donnée au S.r Vignozzi, autre imprimeur.

Meurthe

Nancy *

Le journal de la Meurthe

Claude Thiebaut

C. Thiebaut

Meuse

Commercy

Le journal du départ.t

Denis

Meuse-Inférieure

Maestricht *

Journal du départem.t

Th.re Nypels

Th.re Nypels

Meuse-Inférieure

Maestricht

De post van de nedermaas

Van-Gulpen

Van-Gulpen

Le préfet propose de supprimer cette feuille

Mont-Blanc

Chambéry

Le journal du départ.t

Cleaz

Cleaz

Montenotte

Savone

La gazettede Montenotte

Rossi Félix

Rossi Félix

Mont-Tonnerre

Worms

La feuille hebdomad.c

Krantbulher (J.n) Hallanzy

Mont-Tonnerre

Deux-Ponts

La feuille hebdomad.c

Le Coat-Saint-Haouen

Le Coat-S.t-Haouen

Ce journal est principalement utile pour faire connaître aux négocians l'entrée et la sortie des navires.

Morbihan

Lorient

Courrier de Lorient et du Morbihan.

Dejaubert

La Mort

M. Dejaubert a été nommé propriétaire rédacteur de ce journal par décision du ministre de la police générale.

Moselle

Metz

Journal du départem.nt

Le Poittevin Lacroix

Le Poittevin Lacroix

Le préfet propose de donner à M. Poittevin le privilége de la feuille d'annonces pour les mouvemens du commerce et des marchandises.

Deux-Nèthes

Anvers *

Journal du commerce d'Anvers.

Janssens

Janssens

Il dit que cette feuille est indispensable pour les annonces des ventes d'immeubles, en flamand.

Deux-Nèthes

Anvers *

Gazette d'Anvers en flamand

Devos

Devos

Contient des nouvelles politiques. Le rédacteur est décédé.

Deux-Nèthes

Anvers

Gazette d'Anvers et feuille du nouvelles en flamand

Hanicq

Hanicq

Le préfet propose de donner le privilége du journal politique à M. Hanicq, à condition qu'il transférera ses presses au chef-lieu du département.

Deux-Nèthes

Malines

Gazette de Malines

Deux-Nèthes

Malines *

Feuille d'annonces en flamand.

Vanderlest

Vanderlest

Il dit que cette feuille est d'une utilité reconnue.

Nièvres

Nevers

Le journal des affiches et annonces du dépar.t

Louis Roch

Louis Roch

Les articles qu'il renferme lui sont envoyés par les avoués et les huissiers.

Nord

Dunkerque *

Annonces et avis

Veuve Drouillard

Veuve Drouillard

Le préfet propose d'autoriser définitivement à Lille, un journal de littérature, sciences et arts, dans lequel on pourrait insérer, quant à la politique, les extraits des journaux officiels, et d'autoriser dans chacune des villes de Lille, Dunkerque, Valenciennes, Douay et Cambray, une feuille exclusivement destinée pour les affiches et annonces.

Nord

Cambray *

Feuilles de l'arrondisse de Cambray.

Hurez et fils

Hurez.

Nord

Lille *

Feuille de Lille

Toulotte

Léonard Danel ; il en est propriétaire.

Elle contient quelques nouvelles politiques : mais cette partie de la feuille n'est qu'accessoire.

Nord

Lille *

Bulletin du prix courant du commerce de Lille

Masquelez.

Nord

Valenciennes

La feuille de Valenciennes.

Henry.

Nord

Douay

Journal des académies

Nord

Douay

Deux feuilles.

Oise

Beauvais

Journal de l'Oise

Beaulieu

Desjardins

La préfecture en est propriétaire.

Ombrone.

Orne

Alençon *

Journal du département

Louis Dubois

Malassis le jeune.

Ourthe

Liége *

Gazette de Liége

Jacques Desoer

J. Desoer.

Ourthe

Liége *

Gazette de Liége ou journal du soir

Jacques Latour

J. Latour

Le préfet demande sa conservation comme feuille d'annonces.

Ourthe

Liége

Recueil des arrêts notab.

Pas-de-Calais

Arras *

Feuille hebdomadaire du département du Pas-de-Calais.

Veuve Michel Nicolas.

Le préfet demande que dans ce premier journal, on pût y insérer les nouvelles politiques en restreignant les deux autres aux annonces.

Pas-de-Calais

Boulogne *

Petites affiches de l'arrondisse.t de Boulogne

Le Roi Berger.

Pas-de-Calais

Saint-Omer *

Feuille hebdomadaire de l'arrond.t de S.t-Omer.

Dehanon

Chanvin.

Turin

Le courrier de Turin

Raby et Grassy

Galetti Félix

Le préfet dit que ce journal a été ordonné par Sa Majesté, en l'an 13.

Turin

Petites affiches

Raby et Grassi

Galetti Félix

Le préfet dit que ces affiches sont d'une grande utilité.

Turin

Journal littéraire

Plusieurs gens de lettres.

Michel-Ange Morano ; il en est propriétaire

Puy-de-Dôme

Clermont

Journal hebdomadaire du département.

Landriot et Viviant

Landriot

Contient un extrait des nouvelles politiques.

Puy-de-Dôme

Riom

Journal des Audiences de la cour d'appel de Riom.

Les avocats

Salles ; il en est propriétaire.

Basses-Pyrénées

Pau *

Le journal des Basses-Pyrénées.

Vignancour

Vignancour.

Basses-Pyrénées

Baïonne *

Journal du commerce et d'annonce de Baïonne

Fauvet-Duhart

Fauvet-Duhart

Le préfet demande une exception en faveur de ce journal.

Hautes-Pyrénées

Tarbes

Le journal du départ.nt

Lavigne (François)

Lavigne (François)

Rédigé avec peu de soin. Le préfet demande à être autorisé à le faire rédiger par des hommes de mérite.

Pyrénées-Orientales

Il n'y a pas de journal dans ce départem.t

Rhin (Bas)

Strasbourg

Le courrier de Strasbourg

Saltzmann

Silbermann

Rhin (Bas)

Strasbourg

Feuille hebdomadaire Bas-Rhin.

Silbermann

Silbermann.

Rhin (Bas)

Strasbourg

Affiches du Bas-Rhin

Dambach

Dambach.

Rhin (Bas)

Schelestatt

Journal d'annonces

Huss

Huss

Rhin (Bas)

Saverne

Correspond.ce officielle de la sous-préfecture de Saverne.

Jean Rudlorff

Jean Rudlorff

Rhin (Bas)

Wissembourg

L'Indicateur de l'arrondissement.

Frédéric Bock

Frédéric Bock

Le préfet dit que cette feuille est indispensable pour la correspondance du sous-préfet avec les maires, pour la publication et transmission des actes etc.

Rhin (Bas)

Landau

Feuille d'annonces de Landau.

George et Pruitz

George et Pruitz.

Rhin (Haut)

Colmar

Le Messager du Haut Rhin.

Decker

Decker

Ce journal est sous l'influence directe et unique du préfet.

Rhin (Haut)

Colmar

Journal de jurisprud.ce

Jourdain

Rhin (Haut)

Colmar

Journal des annonces et ventes judiciaires.

Hoffmann

Hoffmann

Rhin (Haut)

Altkirch

Feuille judiciaire,

Goetschy (Emmanuel)

Goetschy (Emmanuel)

Rhin (Haut)

Belfort

Journal judiciaire

Clerc

Clerc.

Rhin-et-Moselle

Bonn *

Feuille hebdomadaire l'arrond.nt de Bonn

Neusser (Pierre-Joseph).

Neusser (Pierre-Joseph).

Le préfet annonce qu'il se forme une entreprise pour la publication d'un journal politique.

Rhin-et-Moselle

Coblentz *

Le Courrier de Rhin-Moselle.

Heriot (Pierre-Bernard).

Heriot (Pierre-Bernard).

Rapporte quelquefois des articles de politique.

Rhin-et-Moselle

Coblentz *

L'Indicateur de Coblentz

Demoiselles Krabben

Demoiselles Krabben.

Renferme beaucoup d'annonces.

Rhin-et-Moselle

Creuznach *

Feuille hebdomadaire

Henz (Emmanuel)

Henz (Emmanuel).

Rhône

Lyon

Petites Affiches de Lyon

Ballanche père et fils

Ballanche père et fils.

Rhône

Lyon

Journal de Lyon

Dumas, propriétaire avec Roger.

Roger.

Roer

Aix-la-Chapelle

Le Postillon de la Roer

Bovard

Bovard.

Roer

Aix-la-Chapelle

La Gazette universelle

Gall

Gall.

Roer

Creveld

Feuille hebdomadaire

Cremer, procureur impérial.

Veuve Schuller ; elle en est propriétaire.

Contient quelquefois des articles de discussion.

Roer

Cologne

Le Mercure de la Roer

Dumont, Schauberg et Schmitz

Dumont, Schauberg et Schmitz.

Roer

Cologne

L'Observateur

Keil

Keil.

Roer

Cologne

La Gazette de Cologne

Cahaisse-Herbert

Thiriat ; il en est propriétaire.

Rome

Rome

Journal du Capitole

Vanuletti et Galli

Paul Salvince et fils

Le préfet demande l'établissement d'une feuille d'annonces et avis.

Sambre-et-Meuse

Namur *

Mémorial administratif et journal d'annonces.

Gérard (Dieudonné)

Gérard (Dieudonné).

Saone (Haute)

Vesoul *

Petites-affiches du département.

Robillier

Robillier

Le préfet de la Haute-Sone public en outre ses idstructions et arrêtés.

Saone-et-Loire

Mâcon *

Journal de Mâcon

Moiroux

Contient très-peu de politique.

Saone-et-Loire

Autum *

Journ.l de l'arr.t d'Autum

Dejussieu pére.

Saone-et-Loire

Châlons-sur-Saone *

L'Indicateur du dépar.nt

Dejussieu-Delorme.

Sarre

Trèves

Journal du département

Jacques Haener

Jacques Haener

Rédigé sous la surveillance immédiate du préfet.

Sarre

Sarrebruck *

Feuille hebdomadaire

Hofer

Hofer

Le préfet dit qu'une feuille d'annonces est indispensable à Sarrebruck.

Sarthe

Le Mans *

Journal, affiches, annonces du départem.t

Monnoyer (Charles)

Monnoyer (Charles).

Il contient les annonces et actes judiciaires.

Seine-et-Marne

Meaux

Journal

Guédon.

Seine-et-Marne

Meaux

Journal

Raoul (Vincent).

Seine-et-Marne

Melun

Feuille hebdomadaire

Lefévre-Compignie.

Seine-et-Oise

Versailles

Journal admi.f, judic.re, politique et littéraire.

Gazard et Duchêne

Jacob

Le préfet pense qu'un seul journal suffirait.

Seine-et-Oise

Versailles

Journal judiciaire du département.

Emar-Valery

Lebel.

Seine-et-Oise

Étampes

Journal de l'arrondiss.nt d'Étampes.

Dupré fils

Dupré fils.

Seine-et-Oise

Corbeil

Journal judiciaire de l'arrondissement.

Gelé

Gelé.

Seine-Inférieure

Rouen *

Le journal de Rouen

Duval

Duval.

Seine-Inférieure

Rouen

La Chronique de l'Europe.

Mari

Mari.

Seine-Inférieure

Rouen *

Bulletin commercial et maritime.

Periaux

Periaux

Le préfet dit qu'il est utile et nécessaire pour les opérations de commerce.

Seine-Inférieure

Rouen *

La Semaine ou l'Observateur dramatique et littéraire.

Guilbert

Guilbert

L'imprimeur vient de faire faillite.

Seine-Inf.

Le Havre *

Bulletin d'entrée et sortie, et prix courant des marchandises.

Faure (Stanislas)

Faure (Stanislas).

Suite de la Seine-Inf.

Montivilliers

Les Mercuriales des marchés.

Michel jeune.

Sesia

Verceil

Journal de Verceil

Ravelli

Ceretti.

Deux-Sèvres

Niort *

Journal des Deux-Sèvres

Guillemeau

Élies

Il renferme beaucoup d'annonces et d'observations curieuses.

Somme.

Stura

Coni

Journal du département

Rossi (Pierre).

Tarn

Il n'y a point de journal dans ce département.

Tarn-et-Garonne

Montauban *

Journal de Tarn-et-Garonne.

Jean-Baptiste Marron

Crosilhes.

Taro

Il n'y a pas de journal dans ce département.

Trasimène.

Var

Toulon *

Journal de Toulon

Cosse

Augustin Aurel. (Il en est le propriétaire.)

Le préfet du Var a autorisé provisoirement le S.r Guichard, imprimeur de la préfecture, à publier, à dater du 1.er janvier 1811, le journal du département, qui contiendra les nouvelles politiques ;

D

Et il propose de restreindre celui du S.r Aurel aux articles réglés par le décret du 3 août pour les grandes villes.

Var

Grasse

Journal de Grasse

Dufort aîné

Dufort aîné

Ce n'est point un journal, mais une simple feuille, qui ne paraît que lorsqu'il y a quelques annonces judiciaires.

Var

Draguignan

Journal de Draguignan

Fabre

Fabre

Même observation. Depuis un an, on n'en a vu circuler que trois numéros.

Vaucluse

Avignon

Le Courrier d'Avignon

Morel

Bonnet fils. (Il en est le propriétaire.)

Vendée

Fontenay

Annonces politiques et littéraires du départ.t

Habert.

Vienne

Poitiers

Journal de Poitiers

Catineau

Catineau

On y insère des extraits de plaidoyers et arrêts de la cour d'appel, des annonces judiciaires et autres.

Vienne (Haute)

Limoges

Annales de la H. Vienne

Guineau

Dalesme.

Vosges

Il n'y a aucun journal dans ce département.

Yonne

A PARIS, DE L'IMPRIMERIE IMPÉRIALE.

7 DECEMBRE 1810