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[1800-1814] |
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| Lieux |
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En 1814, la première Restauration installe le secrétariat du Conseil dans lenceinte du ministère de la Justice, place Vendôme, où il restera jusquen 1824, et disperse les services entre leurs ministères de tutelle. |
| Linstallation au Palais du Luxembourg | |
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Le Conseil dEtat est installé le 4 nivôse an VIII (25 décembre 1799), de manière provisoire, dans le grand salon du " Petit Luxembourg ". Ce salon, construit par Germain Boffrand (1667-1754) au début du XVIIIe siècle pour la princesse Palatine, avait accueilli de 1795 à 1799 les réunions du Directoire. Bonaparte et Joséphine habitaient alors lautre aile du Petit Luxembourg. Un décret du 3 nivôse an VIII réserve le Luxembourg à lusage du Sénat conservateur : le bâtiment, en très mauvais état et ne peut être occupé. Il fera lobjet de travaux de restauration pendant quatre ans sous la direction de Jean-François Chalgrin durant lesquels le Sénat siège dans le grand salon primitivement affecté au Conseil dÉtat. Ce même décret affecte le Palais des Tuileries aux Consuls. Dès le 4 nivôse an VIII (24 décembre 1799), un autre décret paru au Bulletin des lois prévoit linstallation du Conseil dÉtat aux Tuileries et affecte un crédit de 200 000 francs " pour le déplacement des bureaux qui sortiront des ministères et passeront aux conseillers dÉtat chargés des parties administratives. " |
| Déménagement aux Tuileries | |
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Le 30 pluviôse an VIII (19 février 1800), les Consuls quittent le Luxembourg pour les Tuileries : ministres et conseillers, en voitures de maitre ou en fiacres font partie du cortège. Cest dans ce palais que le Conseil dÉtat, ses sections et ses bureaux résideront jusquà la chute de lEmpire, en mars 1814. Roederer décrit la scène pour
le Journal de Paris du 30 pluviôse an VIII : |
| Le Conseil dÉtat aux Tuileries | |
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Le Conseil dÉtat est installé aux Tuileries, à
proximité immédiate de lEmpereur. Cette situation
privilégiée montre bien que le Conseil dÉtat
se trouve au cur du dispositif de gouvernement de Napoléon.
Certaines assemblées générales peuvent néanmoins
se tenir au Palais de Saint-Cloud lorsque lEmpereur y réside.
Leconte, disgrâcié après lattentat de la
rue Sainte-Nicaise au début de 1801, est remplacé par
Percier et Fontaine. En janvier 1803, une chapelle est installée
à lemplacement dun cabinet de travail attenant à
la salle de séance du Conseil dÉtat. |
Palais des Tuileries, plan du rez-de-chaussée de laile nord (et pavillon de Marsan), après le réamenagement de Percier et Fontaine. |
Palais des Tuileries, plan de lentresol de laile nord (sans pavillon de Marsan), après le réamenagement de Percier et Fontaine. |
Palais des Tuileries, plan du premier étage de laile nord (sans pavillon de Marsan), après le réamenagement de Percier et Fontaine. |
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On accéde à cette salle du Conseil par un grand escalier de plan carré partant du pavillon central du château vers la salle de garde à lentresol. Cet escalier, conçu par Fontaine, part de la salle des gardes, entre deux socles soutenant des statues et sélèvait entre deux massifs de maçonnerie portant des colonnes vers lantichambre du Conseil dÉtat. Cette enfilade de marches menant à la salle de séance renforçe limpression de solennité provoquée par lentrée de lEmpereur lors des assemblées générales (5). Au fond de la salle dassemblée générale se trouve la table de Napoléon, placée sur une estrade élevée de deux marches. Deux tables latérales accueillent Cambacérès et Lebrun sur le même plan. Selon certains témoins, ces tables se trouvent en bas de lestrade sous lEmpire. Des rangées de tables légères destinées aux conseillers dÉtat sont alignées sur les deux côtés de la salle, assez loin des murs. Les ministres présents occupent les places les plus proches de lestrade. A partir de 1806, les maîtres des requêtes sont placés à de petites tables faisant face à lestrade, perpendiculaires à celles des conseillers. Les auditeurs admis en séance sont assis sur des chaises ou des tabourets derrière les conseillers, dans lembrasure des fenêtres et des portes. Entre 1803 et 1806, encore peu nombreux, ils disposent de petites tables (6). |
Reconstitution de la disposition de la salle de séance du Conseil dÉtat aux Tuileries après 1806. (7) |
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Les bureaux des sections sont installés au rez de chaussée et dans lentresol de laile Nord des Tuileries, et donnaient sur la Cour du Caroussel par des baies en arcades. On accéde à ces bureaux par le " vestibule du Conseil dÉtat " ouvert sur la Cour du Caroussel par un palier de deux marches. Les travaux daménagement de la salle de bal ont entrainé la disparition de la bibliothèque aménagée par Leconte : les livres du Conseil dÉtat sont alors transférés dans la galerie du Louvre. Une partie du fonds sera déménagée à Fontainebleau en 1807, les ouvrages de droit restant dans la galerie du Louvre (8).
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1)
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F. Boyer, " Linstallation du Premier Consul aux Tuileries et la disgrâce de larchitecte Leconte (1800-1801) "dans Bulletin de la Société de lHistoire de lart français, 1941-1944, p. 142-144. [retour] | |
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2)
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Pour une description plus précise de ces travaux voir J.-M. Leniaud, " Les lieux et bâtiments ", dans Le Conseil dÉtat de lan VIII à nos jours, Paris, 1999, p. 42-45. Les plans illustrant ce site ont été édités pour la première fois dans cet article : CHAN, F21 3571, pièces 27, 28 et 29. Crédits image CHAN. [retour] | |
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3)
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L. Hautecoeur, Histoire de lArchitecture classique en France, Tome V, Révolution et Empire (1792-1815), Paris, Picard, 1953, p.164-169. [retour] | |
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4)
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Le tableau de Gérard et les statues en pied se trouvent aujourdhui au château de Versailles. [retour] | |
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5)
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Fontaine, Monuments de Paris : Percier et Fontaine, Escalier du Conseil dÉtat. [retour] | |
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6)
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C. Durand, Le fonctionnement du Conseil dÉtat Napoléonien, Gap, 1954, p. 85-86. [retour] | |
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7)
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Restitution très schématique de N. Clot à partir de la description donnée par C. Durand, op. cit. [retour] | |
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8)
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P. Julien, " Les bibliothèques du Conseil dÉtat depuis lan VIII ", dans Le Conseil dÉtat. Livre jubilaire , Paris, 1952, p. 96. [retour] | |
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9)
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Elle apparaît fixée dans
lAlmanach royal de 1818 : [retour] - Comité de législation : Chancellerie, place Vendôme, - Contentieux : Chancellerie, - Comité de lIntérieur et du commerce, Hôtel Labriffe, quai Voltaire ; - Comité des Finances : Hôtel du trésor royal ; - Comité de la Guerre : 61, rue de luniversité ; - Marine et colonies : ministère de la marine. - Secrétariat et bureau : Chancellerie - Bibliothèque et archives, Galerie du Louvre. |
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