Imprimés
de travail du Conseil d'Etat[1800-1814]
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Imprimés
de travail du Conseil d'Etat [1800-1814] |
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| Collection Gérando |
Bibliothèque du Conseil d’État, Paris |
| Origine |
Collection composée par le baron Joseph-Marie de Gérando, maître des requêtes en 1808 puis conseiller d’Etat. Cette collection a été donnée à la Bibliothèque du Conseil après l’incendie qui a détruit la collection officielle en 1871. |
| Nombre d’imprimés | 3661, disponibles sur ce site. |
| Nombre de pièces uniques | 111 |
| Présentation | Documents non reliés conservés dans 25 cartons Cauchard. |
| Cote | 9978/7 à 9978/31 |
| Remarques | Collection de travail, légèrement annotée, classée dans l'ordre des numéros. Inventaire et transcription complète des documents (fidélité de 99,99 % à l’original) disponible sur ce site. La collection comprend également 6 cartons de pièces imprimées du XVIIIe siècle (avis du conseil du roi, édits royaux et révolutionnaires, etc.) |
| Conditions de consultation |
Tous les documents de cette collection sont disponibles sur ce site
en mode texte, certains tableaux complexes et les documents comprenant
des annotations manuscrites étant disponibles sous forme d'images.
Les originaux ne seront donc pas communiqués.
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 Vous
pouvez également recevoir par e-mail le fichier image de votre
choix en écrivant à Napoleonica.org
(offre limitée à 10 fichiers). |
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| Dans
tous les cas vous devez préciser le numéro d'époque
du document, sa date et son intitulé. |
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| Collection Locré |
Bibliothèque de l’Assemblée Nationale, Paris |
| Origine |
Collection à but documentaire composée par Jean-Guillaume Locré, secrétaire général du Conseil d’État de 1799 à 1815. |
| Nombre d’imprimés | 4102 |
| Nombre de pièces uniques | 273 |
| Présentation | 38 volumes reliés, numérotés de 1 à 38, et un volume non numéroté |
| Cote | BG11 44 |
| Remarques | Collection de référence, très peu annotée. Imprimés classés par numéro. Table des matières manuscrite en tête de chaque volume. Inventaire complet disponible sur le site. |
| Conditions de consultation | Destinée aux députés, la bibliothèque
de l’Assemblée n’est accessible aux personnes extérieures
que si elles justifient d’une recherche ou d’une étude
précise, nécessitant la consultation de documents qui ne
se trouvent pas dans une autre bibliothèque. Les autorisations délivrées par le service de la Bibliothèque après entretien sont valables pour un maximum d’un mois, A L’EXCEPTION DES JOURS OU L’ASSEMBLEE TIENT SEANCE, mais sont renouvelables. |
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La consultation de l'inventaire sur le site permet de préparer sa recherche et de préciser la cote précise du ou des documents que l'on souhaite consulter. |
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| Collection Mounier |
Bibliothèque du Sénat, Paris |
| Origine |
Collection acquise en 1844, auprès de Claude-Philibert-Edouard Mounier (1784-1843), conseiller d’Etat à partir de 1806 et secrétaire du Cabinet de l’Empereur. Certaines mentions manuscrites laissent à penser que cette collection a été composée par Regnaud de Saint-Jean d’Angély, président de la section de l’Intérieur. |
| Nombre d’imprimés | 3596 |
| Nombre de pièces uniques | 44 |
| Présentation | 45 volumes reliés. Imprimés classés selon leur numéro d'ordre. |
| Cote | |
| Remarques | Collection de travail. Contient quelques pièces manuscrites complémentaires. L’inventaire complet est disponible sur le site. |
| Conditions de consultation | Destinée aux sénateurs, la bibliothèque du Sénat n’est pas ouverte aux personnes extérieures. La consultation des documents n'est donc pas possible. |
| Collection Bigot de Préameneu
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Bibliothèque de l’Ordre des Avocats à la cour d’appel de Paris, Paris |
| Origine |
Collection acquise en 1825, auprès de Jean-Félix Bigot de Préameneu, conseiller d’Etat, ministre des Cultes à partir de 1808. |
| Nombre d’imprimés | 2019 |
| Nombre de pièces uniques | 11, et 295 documents supplémentaires. |
| Présentation | 30 volumes reliés. |
| Cote | |
| Remarques | Collection de travail. Contient 295 pièces imprimées et manuscrites complémentaires. Les documents sont classés par date. L’inventaire complet des imprimés est disponible sur le site. |
| Conditions de consultation | Bibliothèque privée destinée aux avocats, la bibliothèque de l’Ordre des avocats auprès de la Cour d’appel de Paris n’est accessible aux personnes extérieures que si elles justifient d’une recherche ou d’une étude précise, nécessitant la consultation de documents qui ne se trouvent pas dans une autre bibliothèque. |
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Toute demande motivée doit être adressée par écrit à
La consultation de l'inventaire sur le site permet de préparer sa recherche et de préciser la cote précise du ou des documents que l'on souhaite consulter. |
| Collection du Ministère de la Justice |
Archives Nationales, Paris |
| Origine |
Collection déposée au Ministère de la Justice pour des raisons administratives. |
| Nombre d’imprimés | 1784 |
| Nombre de pièces uniques | 26 |
| Présentation | 25 liasses non-reliées, conservées en cartons, dans l'ordre chronologique de leur date d'impression. |
| Cote | BB30 1131-1153 |
| Remarques | Collection administrative, sans annotations. Inventaire complet disponible sur le site. |
| Conditions de consultation |
Ces documents peuvent être librement consultés au CARAN
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| Collection Fourcroy |
Bibliothèque Nationale de France, Paris |
| Origine |
Il semble s'agir de documents ayant appartenu au conseiller d'Etat Fourcroy, particulièrement chargé sous le Consulat de la réforme de l'Instruction Publique en France. Le nombre de mentions manuscrites lui faisant référence penche en faveur de cette hypothèse ainsi que la présence d'un document manuscrit, inclus dans le premier volume de la collection, qui commente les projets d'organisation de l'instruction publique. Les commentaires manuscrits ne peuvent avoir été écrits ou dictés que par le rapporteur chargé de la question. |
| Nombre d’imprimés | 379 |
| Nombre de pièces uniques | 2, ainsi que quelques rapports manuscrits |
| Présentation | 8 volumes reliés sous couverture cartonnée, en mauvais état de conservation. |
| Cote | 4° Lf100 1 |
| Remarques | Collection très fragmentaire. Le premier volume de la collection contient deux projets manuscrits sur l’instruction publique, mais n’est pas librement communicable en raison de son état. Les imprimés sont reliés selon leur numéro d'ordre. Le titre exact des volumes dans le catalogue de l'Histoire de France est : "Recueil de projets de loi présentés au Conseil d'Etat de l'an VIII au 26 mai 1811, numérotés de 1 à 2335 bis." |
| Conditions de consultation |
Cette collection est conservée à la Bibliothèque
Nationale de France,
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| Collection du British Museum |
British Library, Londres |
| Origine |
Inconnue |
| Nombre d’imprimés | 2414 |
| Nombre de pièces uniques | 31 |
| Présentation | 12 volumes reliés |
| Cote | |
| Remarques | Collection d’origine inconnue, parfois annotée. Première collection à avoir fait l’objet d’un inventaire sommaire (British Museum general catalogue of printed books, t. 77, 1961, p. 510-672). Inventaire complet disponible sur le site. |
| Conditions de consultation |
Ces documents peuvent être consultés à la British
Library. |
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Naissance |
Missions |
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Lieux |
Membres
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Bibliographie |
Glossaire |
