Imprimés de travail du Conseil d'Etat
[1800-1814]
 
Le Conseil d'Etat de 1799 à 1815
Sources manuscrites et imprimées, bibliographie

Sources manuscrites Correspondance de Napoléon Ier
Sources imprimées Correspondance de Cambacérès
Actes, documents et discours officiels du Conseil d’Etat Mémoires et témoignages évoquant le Conseil d’Etat napoléonien.
Procès-verbaux des séances Conseillers d’Etat
Publication des décisions du Conseil d’Etat ayant force de loi Auditeurs
Exposé des motifs devant les assemblées Ouvrages consacrés au Conseil d’Etat de 1799 à 1815 : bibliographie sélective.
Recueils partiels de décisions ou d’avis délibérés en Conseil d’Etat en matière contentieuse. Ouvrages de l’époque et études anciennes
Correspondances, mémoires et souvenirs de contemporains
Etudes plus récentes



   Sources manuscrites


Les archives du Conseil d’Etat relatives à la période du Consulat et du Premier Empire ont été détruites en 1871 dans l’incendie du Palais d’Orsay qu’occupait alors le Conseil. L’essentiel des sources manuscrites se trouvent aux Archives Nationales, dans le fonds de la secrétairie d’Etat consulaire et impériale AF IV. D’autres pièces se trouvent dans la série BB1 (ministère de la Justice) et F1a (Ministère de l’Intérieur).
Base de données en ligne sur les membres de la légion d’honneur jusqu’en 1954.

http://www.culture.gouv.fr/documentation/leonore/pres.htm (consulté le 25 mai 2000).

  • DAINVILLE-BARBICHE (Ségolène de), LE MOËL (Geneviève), POULIQUEN (Monique), Cabinet de Napoléon Ier et secrétairie d’Etat impériale. Pièces ministérielles, an VIII-1815. Inventaire des articles AF IV 1287 à 1589, Paris, Archives Nationales, 1994.
Cartons
AF IV 1042. Correspondance du secrétaire d’Etat, du grand-juge et des conseillers d’Etat. An XII-1814.
AF IV 1304 et 1305. Conseil d’Etat : Affaires diverses, an IX-1812.
AF IV 1326 A. Administration de la guerre, Conseil d’Etat. An IX-1813.

AF IV 1334 à 1336.

Conseil d’Etat : auditeurs, serments, personnel, comptabilité, 1810-1814.
AF IV 1337. Affaires renvoyées au Conseil d’Etat (an X-an XIII).
AF IV 1460. Affaires pendantes devant le Conseil d’Etat.
AF V 3. Dossier Conseil d’Etat. (Secrétairie d’Etat royale, 1814-1815). Adhésions des membres du Conseil au gouvernement provisoire ou à la royauté.
F1a 2681-269. Relation du ministère de l’Intérieur avec le Conseil d’Etat, projets, rapports, etc.
F1a 270. Etat des affaires soumises au Conseil d’Etat par le ministère de l’Intérieur (an XIII-1813).
F1a 271-2742 Bordereaux des affaires en instance au Conseil d’Etat (an XII-1815).
BB1 138-141 Auditeurs au Conseil d’Etat
BB1 142-143 Pièces diverses intéressant le ministère de la Justice et le Conseil d’Etat.
Registres  
AF* IV 215-226 Renvois au Conseil d’Etat
AF* IV 227-228 Commission du contentieux
AF* IV 438 Liste des membres du Conseil d’Etat

 [Retour haut de page]

 

 Sources imprimées


 

Actes, documents et discours officiels du Conseil d’Etat


Procès-verbaux des séances

  • LOCRE (Jean-Guillaume), Législation civile, criminelle et commerciale de la France, ou commentaires et compléments des codes français tirés des procès-verbaux du Conseil d'Etat. Paris, 1827-1832. - 31 volumes, in-8°.
    Publication rétrospective des procès-verbaux de toutes les séances du Conseil d’Etat consacrées à la rédaction du Code civil (16 premiers volumes), du Code de Commerce, du Code d’instruction criminelle, du Code Pénal et du Code de procédure civile. Les discussions y sont résumées et leur ton est uniformisé. Ce recueil demeure toutefois irremplaçable.
     
  • LOCRE (Jean-Guillaume), Procès-verbaux du Conseil d’Etat, contenant la discussion du projet de Code Civil, Paris, an XII (1803), 5 volumes.
    Première publication, incomplète ,des procès-verbaux du Conseil d’Etat lors des discussions du Code civil de l’an IX à l’an XII.
     
  • LOCRE (Jean-Guillaume), Législation sur les mines et les expropriations pour cause d'utilité publique. Paris, 1828. 1 volume, in-8°. Extrait de l'ouvrage précédent.
     
  • LOCRE (Jean-Guillaume), Esprit du Code de commerce. Paris, 1829. 4 volumes.
     
  • LOCRE (Jean-Guillaume), Esprit du Code de procédure civile, ou conférence dudit code avec les discussions du Conseil d'Etat, les observations du Tribunat etc. Paris, 1816. - 5 volumes, in-8°.
     
  • LOCRE (Jean-Guillaume), Esprit du Code Napoléon tiré de la discussion, ou conférence historique, analytique et raisonné du projet de Code civil, des observations des tribunaux, des procès-verbaux du Conseil d'Etat, des observations du Tribunat, des exposés de motifs des rapports et discours etc. Paris, 1807.
    Commentaires analytiques de Locré sur les discussions du Conseil d’Etat à propos du Code Civil.
     
  • LOCRE (Jean-Guillaume), Discussions sur la liberté de la presse, la censure, la propriété littéraire, l’imprimerie et la librairie qui ont eu lieu dans le Conseil d’Etat pendant les années 1808, 1809, 1810 et 1811. Paris, 1819.
    Texte des projets successifs et compte rendu analytique des séances préparatoires du décret du 5 février 1810.
     
  • FENET, Recueil complet des travaux préparatoires du Code Civil. Paris, 1828. 15 volumes, in-8°. Mêmes éléments que dans la Législation civile et commerciale, plus les projets de Code Civil rédigés sous la Révolution, et les proçès-verbaux des séances du Tribunat et du Corp législatif. Incontournable.
     
  • MALEVILLE (J. de), Analyse résumée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat. 3e édition.- Paris : Nève, 1822.
     
  • MARQUISET (Alfred), Napoléon sténographié au Conseil d’Etat, Paris : H. Champion , 1913, Bibliothèque de la Révolution et de l'Empire, VI.
    Edition de notes manuscrites anonymes intitulées Séances du Conseil d’Etat sténographiées par M. L… auditeur au Conseil, pour les années 1804 et 1805.
     
  • BOURDON (Jean), Napoléon au Conseil d’Etat, notes et procès-verbaux inédits de Jean-Guillaume Locré, secrétaire général du Conseil d’Etat, Paris, Berger-Levrault, 1963, 328 p.
    Publication des notes inédites de Jean Guillaume Locré prises lors de 54 séances du Conseil d’Etat présidées par Napoléon à partir de 1810.

 [Retour haut de page]


Publication des décisions du Conseil d’Etat ayant force de loi

  • DUVERGIER (Jean Baptiste), Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements, avis du Conseil d'Etat... de 1788 à 1830 inclusivement, par ordre chronologique, 2ème édition. Paris : A. Guyot et Scribe, 1835-1836. - Tomes 12 à 19.
    Inventaire rétrospectif des avis importants du Conseil d’Etat publiés au Bulletin des Lois. Les avis sont classés par ordre alphabétique. Le " Duvergier " ne donne souvent que l’intitulé et la référence précise du texte dans le Bulletin des Lois.


  • Bulletin des Lois, An VIII-1815.
    Le texte des lois et celui des règlements gouvernementaux les plus importants se trouvent dans le Bulletin des Lois, série 3, 4, 5 et 6. Toutefois, de nombreux actes délibérés en Conseil d’Etat n’ont pas été publiés au Bulletin des Lois.

 [Retour haut de page]


Exposé des motifs devant les assemblées

  • Archives Parlementaires de 1787 à 1860, recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises, imprimé par ordre du Sénat et de la Chambre des Députés, fondé par MM. Mavidal et Laurent, continué par M. L. Lataste,... M. Louis Claveau,... M. Constant Pionnier,... M. André Ducom,... [et H. Lemaire.] [Texte imprimé]; 2e série, 1800 à 1860.
    Exposé des motifs, rapports et discours des conseillers d’Etat, rapporteurs des projets du gouvernement devant les assemblées

Recueils partiels de décisions ou d’avis délibérés en Conseil d’Etat en matière contentieuse.

  • ROCHE ET LEBON, Recueil général des arrêts du Conseil d'Etat, contenant les arrêtés, décrets, arrêts et ordonnances rendus en matière contentieuses depuis l'an VIII jusqu'à 1839. Paris, 1839, 7 volumes.
    Dit " Recueil Lebon ". Le tome I, paru en 1839, contient certaines décisions du Consulat et de l’Empire, mais est incomplet. Les arrêts du Conseil y figurent par ordre chronologique.

  • SIREY, Jurisprudence du Conseil d'Etat, ou recueil des décisions, arrêts et actes du Conseil d'Etat sur le contentieux de l'administration, les conflits et les autres matières administratives depuis 1806, époque de l'institution de la commission du contentieux, jusqu'à 1821, Paris, 1818-1825, 5 volumes. Recueil incomplet pour l’Empire.

  • LEDRU-ROLLIN, " Jurisprudence administrative depuis l'an VIII " dans Journal du Palais, 1841-1875, 17 volumes.

     [Retour haut de page]

Correspondances, mémoires et souvenirs de contemporains


Correspondance de Napoléon Ier

De nombreuses lettres de la Correspondance de Napoléon intéressent le Conseil d’Etat ou ses membres. Il n’existe pas encore de recueil reprenant l’intégralité de cette correspondance. Une grande partie a été éditée sous le Second Empire : des ouvrages complémentaires ont été régulièrement publiés depuis (voir TULARD (Jean), " La correspondance de Napoléon ", Journal des Savants, janvier 1966, p. 48-56).

  • Correspondance de Napoléon Ier, publiée par ordre de l'empereur Napoléon III [Texte imprimé], Paris, Plon, 1858-1870, 32 vol. in-8.
  • LECESTRE (Léon), Lettres inédites de Napoléon Ier, Paris, Plon, 1897, 2 tomes.
  • CHUQUET (Arthur), Inédits napoléoniens, Paris, Fontemoing et Cie, 1913.

Correspondance de Cambacérès

  • TULARD (Jean), éd., Lettres de Cambacérès à Napoléon, Paris, 1973.
    Cambacérès présidait les séances du Conseil d’Etat en l’absence de Napoléon. Il demandait et recevait les instructions de l’Empereur par courrier. Cette correspondance est d’une grande importance pour l’histoire du Conseil d’Etat sous le Premier Empire.


  • CHATEL DE BRANCION (Laurence), éd. ; Mémoires inédits de Cambacérès, Paris, Perrin, 1999.

Mémoires et témoignages évoquant le Conseil d’Etat napoléonie



Conseillers d’Etat

  • ROEDERER (Pierre-Louis), Œuvres publiées par son fils le baron A.-M. Roederer, Paris, 1853-1859, 8 vol.
    Le tome III décrit le fonctionnement du Conseil d’Etat jusqu’à la fin de l’an X, vu par l’un des premiers conseillers. Le tome VII reprend rapports et discours touchant à l’activité de Roederer comme conseiller d’Etat.

  • ROEDERER (Pierre-Louis), Autour de Bonaparte : journal du comte P.L. Roederer... Paris : Daragon, 1909, XIII-356 p. Introduction et notes par Maurice Vitrac.

  • [THIBEAUDEAU (Antoine-Claire)], Mémoires sur le Consulat, 1799 à 1804 par un ancien conseiller d’Etat, Paris, 1827, 1 vol.
    Paru sans le nom de l’auteur, alors en exil. L’ouvrage porte sur la période où Thibeaudeau siégeait au Conseil d’Etat (début an IX-floréal an XI) et concerne en bonne partie l’activité de ce corps. Chronologie assez floue.


  • THIBEAUDEAU (Antoine-Claire), Mémoires, Paris, 1913.
    Moindre intérêt que l’ouvrage précédent en ce qui concerne l’histoire du Conseil d’Etat, sauf pour les périodes du Consulat et des Cent-Jours.


  • PASQUIER (Etienne Denis), Histoire de mon temps : Mémoires du chancelier Pasquier, publication du marquis d'Audiffret-Pasquier, Paris, Plon, 1893-1895, 6 volumes.
    Dans le tome I, une cinquantaine de pages sur le Conseil d’Etat dont Pasquier a été membre à partir de 1806.


  • MIOT DE MELITO (André-François), Mémoires, Paris, 1858, 3 vol.
    Miot ne fut conseiller que quelques mois en l’an IX, puis de 1803 à 1806 et enfin pendant les Cent-Jours. Ses mémoires évoquent certains débats au Conseil d’Etat, comme ceux consécutifs à l’attentat de la rue Saint-Nicaise.


  • MOLE (Matthieu Louis), Mémoires, publiés par le marquis de Noailles, Paris, 1822.
    Molé a été successivement auditeur, maître des requêtes puis conseiller d’Etat de 1806 à 1813 : ses mémoires comprennent des récits de séances, surtout pour l’année 1806, des portraits de conseillers, etc

 [Retour haut de page]



Auditeurs

  • BARANTE (Amable Guillaume Prosper de), Souvenirs du Baron de Barante, de l'Académie française, 1782-1866, publiés par son petit-fils, Claude de Barante. [Texte imprimé], Paris, C. Lévy, 1899. Tomes 1 et 2.
    Mémoires d’un ancien auditeur au Conseil d’Etat.

  • BARTHELEMY (Hyacinthe-Claude-Félix de), Souvenirs d'un ancien préfet, 1787-1848 (H.-C.-F. de Barthélemy) [Texte imprimé], Paris : E. Dentu, 1885, 218 p., portr.
    Mémoires d’un auditeur au Conseil d’Etat.

  • BROGLIE, (Achille-Charles-Léonce-Victor, duc de), Souvenirs, 1785-1870, du feu duc de Broglie,... (Publiés par son fils le duc C.-J.-V.-A. de Broglie.) [Texte imprimé], Paris, C. Lévy, 1886, 4 vol.
    Le Tome I retrace ses années d’auditeur au Conseil d’Etat.

  • HERISSON, (Maurice d'Irisson comte d'), Les girouettes politiques. 2e série, Un secrétaire de Napoléon 1er [Texte imprimé] : d'Iéna à Waterloo / par le comte d'Hérisson, Paris : P. Ollendorff, 1894, 452 p.
    Contient des lettres de Mounier fils, auditeur en service extraordinaire.

  • LAS CASES, Mémorial de Saint-Hélène, éd. Dunan, Paris, , 1951.
    Las Cases, entré comme auditeur au Conseil en 1810, fait figurer quelques souvenirs personnels sur l’activité de ce corps, aux dates du 1er-4 novembre 1815 et 17 juin 1816.


  • Lettres interceptées par les Russes durant la campagne de 1812 [Texte imprimé], publiées d'après les pièces communiquées par S. E. M. Goriaïnow,... et annotées par Léon Hennet et le commandant Emm. Martin. Avec une introduction par Frédéric Masson..., Paris : la _Sabretache_, 1913, XVI-440 p.
    Certaines de ces lettres contiennent des témoignages pittoresques d’auditeurs pendant la campagne de Russie et le récit de leurs mésaventures


  • PELET DE LA LOZERE (Privat Joseph Claramond), Opinions de Napoléon sur divers sujets de politique et d’administration… et récit de quelques événement de l’époque, Paris, 1833.
    Ce témoignage se situe entre décembre 1803 et le milieu de 1807. L’auteur, entré comme auditeur au Conseil en 1806, déclare avoir utilisé pour la période antérieures " des notes recueillies par une main sûre ", qui est peut-être celle de son père, Jean Pelet, conseiller d’Etat depuis l’an X. Ces opinions de Napoléon n’intéressent le Conseil d’Etat que pour son rôle en matière contentieuse. Des notes manuscrites pour une seconde édition et certains souvenirs inédits sont conservés à la Bibliothèque Thiers, Papiers F. Masson, Carton 272.


  • PLANCY (Adrien de), Souvenirs du Cte de Plancy (1798-1816) [Texte imprimé], publiés par son petit-fils, le bon de Plancy,... précédés d'une introduction par M. Frédéric Masson... , Paris : P. Ollendorff, 1904, XX-579 p.
    Mémoires d’un ancien auditeur au Conseil d’Etat

 [Retour haut de page]




 Ouvrages consacrés au Conseil d’Etat de 1799 à 1815 : bibliographie sélective.


 

Ouvrages de l’époque et études anciennes

  • LOCRE (Jean Guillaume), Du Conseil d’Etat, de sa composition, de ses attributions, de son organisation intérieures, de sa marche et du caractère de ses actes, Paris, 1810.
    Exposé de l’organisation et du fonctionnement du Conseil d’Etat par son secrétaire général.


  • MARTINEAU (A.), Idées sur l’organisation du Conseil d’Etat, 1806, 78 p.
    Suggère une réforme du contentieux


  • REGNAULT (Amable), Histoire du Conseil d’Etat depuis son origine jusqu’à ce jour, contenant sa composition, son organisation intérieure, ses attributions, etc. avec des notices biographiques et ornée de costumes et d’autographes, Paris, Cotillon, 1853, 614 p.
    Cet ouvrage, dû au bibliothécaire du Conseil d’Etat sous le Second Empire a peu d’intérêt historique.


  • AUCOC (Léon), Le Conseil d’Etat avant et depuis 1789. Ses transformations, ses travaux et son personnel, étude historique et bibliographique, Paris, Imprimerie Nationale, 1876, 435 p.
    Ouvrage plus intéressant que celui de Regnault, superficiel sur les périodes du Consulat et de l’Empire.

 [Retour haut de page]


Etudes plus récentes
Les nombreux ouvrages et articles de Charles Durand, quoique déjà anciens, font autorité pour l’histoire du Conseil d’Etat sous l’Empire.

  • BOURDON (Jean), La Législation du Consulat et de l’Empire, I, La Réforme judiciaire de l’an VIII, Rodez, Carrere, 1942, 498 p.
    Description approfondie de la création du Conseil d’Etat et de son activité législative sous le Consulat. Analyse des sources et bibliographie commentée.

  • CHARLE (Christophe), " Les grands corps ", dans Les Lieux de mémoire, III, Les France, 2, Traditions, Paris, Gallimard,1992, p.194-235.
    Réflexion sur la relation du conseil d’Etat avec la société française et sa propre histoire.

  • DURAND (Charles), Les auditeurs au Conseil d'Etat de 1803 à 1814, Paris : PUF, 1958. 199 p.

  • DURAND (Charles), Etudes sur le Conseil d'Etat napoléonien, Paris, PUF, 1949, 789 p.

  • DURAND (Charles), L'exercice de la fonction législative de 1800 à 1814, Aix en Provence : imprimerie des Croix Provençales, 1955, 187 p.

  • DURAND (Charles), " Le fonctionnement du Conseil d'Etat napoléonien " dans Bibliothèque de l'université d'Aix-Marseille, série I - Droit - Lettres 7. - Gap : imprimerie Louis-Jean, 1954. 303 p.
    Ces quatre monographies dressent un tableau très complet du l’histoire du Conseil d’Etat de 1799 à 1815.


  • DURAND (Charles), " La fin du Conseil d'Etat napoléonien ", dans Annales de la faculté de droit et de sciences économiques d'Aix en Provence, nouvelle série n° 51, 1959, 192 p.

  • DURAND (Charles), " Les intérêts commerciaux et le recrutement du Conseil d'Etat pendant le Consulat et l'Empire ", Etudes et documents Conseil d'Etat, 1951, n° XV, p. 189-206.

  • DURAND (Charles), " Napoléon et le Conseil d'Etat pendant la seconde moitié de l'Empire ", dans Etudes et documents Conseil d'Etat, n° XXII, 1969, p. 269-285.

  • Le Conseil d’Etat, Livre Jubilaire, publié pour commémorer son cent cinquantième anniversaire (4 nivôse an VIII-24 décembre 1949), Paris, Sirey, 1949, 693 p.
    Article de Charles Durand sur la période napoléonienne. Synthèse de P. Jullien sur les bibliothèques du Conseil.


  • FOUGERE (Louis) dir., Le Conseil d'Etat, son histoire à travers les documents d'époque (1799-1974), Paris : CNRS, 1974.
    Ouvrage de synthèse publié à l’occasion du 175e anniversaire du Conseil d’Etat : les extraits de documents originaux complètent abondamment l’analyse historique.

  • FREEDEMAN, Charles E., The Conseil d’Etat in modern France, New York : Columbia university Press, 1961, 250 p.

  • GUEYDAN DE ROUSSEL (William), Der französische Staatsrat unter dem Konsulat und in Ersten Kaiserreich“ , dans Deutsche Rechtswissenschaft, Vierteljahresschrift der Akademie für Deutsches Reich, Leipzig : Hanseatische Verlagsanstalt, t. 4, n° 3, juillet 1939.

  • MASSOT (Jean) dir., Le Conseil d’Etat de l’an VIII à nos jours, Livre jubilaire du deuxième centenaire, Paris, Adam Biro, 1999, 187 p.
    Livre largement illustré, qui comprend le catalogue de l’exposition Le Conseil d’Etat au cœur de la société française, tenue aux Archives Nationales de décembre 1999 à mars 2000.


  • SAUVEL (Tony), " Les Auditeurs du Conseil d'Etat pendant la campagne de Russie " dans Etudes et documents du Conseil d'Etat n° XXVII, p. 101-122.

  • SAUVEL (Tony), " Nos archives perdues ", dans Etudes et documents du Conseil d'Etat n° XXVI, 1973, p. 87-104.

  • SAUVEL (Tony), L'Empereur et le Conseil d'Etat statuant au contentieux (1806-1815), Paris : LGDJ, 1973.

  • SAUVEL (Tony), " Nivôse an VIII ", dans Etudes et documents du Conseil d'Etat, 1949, n°III.- p. 129-149